Rapport d'information n° 616 (2015-2016) de MM. Henri TANDONNET et Jean-Jacques LOZACH , fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective, déposé le 19 mai 2016
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AVANT-PROPOS
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PREMIÈRE PARTIE : - L'EAU, UN
ENVIRONNEMENT COMPLEXE
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I. L'EAU, UNE PRÉOCCUPATION POUR
L'AVENIR
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II. L'EAU, OBJET D'UNE PROFUSION DE TEXTES
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A. LE NIVEAU EUROPÉEN RÉGULE
L'ENSEMBLE
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B. LE NIVEAU NATIONAL EST EN ÉVOLUTION
CONTINUE
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1. La loi relative au régime et à la
répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution du 16
décembre 1964
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2. La loi sur l'eau du 3 janvier 1992
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3. La loi du 21 avril 2004 portant
transposition de la DCE
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4. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30
décembre 2006
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5. Sans oublier les lois à effet
collatéral
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1. La loi relative au régime et à la
répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution du 16
décembre 1964
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C. LA PLANIFICATION LOCALE S'ORGANISE AUTOUR DES
BASSINS VERSANTS
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D. LA DIMENSION PROSPECTIVE DEVIENT
PRÉGNANTE
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A. LE NIVEAU EUROPÉEN RÉGULE
L'ENSEMBLE
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III. L'EAU MOBILISE UNE MULTITUDE
D'INTERVENANTS
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IV. L'EAU N'EST PAS SEULEMENT CE QUE L'ON
CROIT
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I. L'EAU, UNE PRÉOCCUPATION POUR
L'AVENIR
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DEUXIÈME PARTIE : L'EAU, URGENCE
DÉCLARÉE
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I. LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE N'EST
PLUS CONTESTABLE
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II. LES IMPACTS SUR L'EAU SONT
INÉLUCTABLES
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A. IMPACT SUR LES QUANTITÉS
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B. IMPACT SUR LA QUALITÉ
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C. IMPACT SUR LE PRIX
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D. COMMENT FONT LES AUTRES ?
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A. IMPACT SUR LES QUANTITÉS
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I. LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE N'EST
PLUS CONTESTABLE
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TROISIÈME PARTIE : POURRA-T-ON
ÉVITER UNE GUERRE DE L'EAU ?
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I. LES USAGES EN CONCURRENCE
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II. UNE PRIORITÉ ABSOLUE : LA
CONSOMMATION HUMAINE
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III. LA FOURNITURE
ÉNERGÉTIQUE
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IV. LES BESOINS INDUSTRIELS
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V. LES ACTIVITÉS SPORTIVES, DE LOISIRS ET
TOURISTIQUES
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VI. LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
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I. LES USAGES EN CONCURRENCE
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QUATRIÈME PARTIE : ANTICIPER POUR NE
PAS SUBIR
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I. UN TRIPTYQUE POUR L'AVENIR : CONSOMMER
MOINS, GÉRER MIEUX ET PRODUIRE PLUS
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A. ÉCONOMISER L'EAU : PROMOUVOIR LA
SOBRIÉTÉ
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B. RÉGULER LES FLUX : GÉRER LA
RESSOURCE
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C. ACCROÎTRE L'OFFRE : MISER SUR LA
RECHERCHE
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A. ÉCONOMISER L'EAU : PROMOUVOIR LA
SOBRIÉTÉ
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II. LA PLACE DU POLITIQUE : QUELLE
GOUVERNANCE POUR L'EAU ?
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I. UN TRIPTYQUE POUR L'AVENIR : CONSOMMER
MOINS, GÉRER MIEUX ET PRODUIRE PLUS
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CONCLUSION
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AXES DE RÉFLEXION
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ANNEXES