N° 108
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016
|
Enregistré à la Présidence du Sénat le 22 octobre 2015 |
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1) sur les collectivités territoriales et le changement climatique ,
Par M. Jean-Marie BOCKEL, Mme Caroline CAYEUX, MM. Michel DELEBARRE, Christian FAVIER, Joël LABBÉ, Antoine LEFÈVRE, Jacques MÉZARD et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT,
Sénateurs.
|
(1) La délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation est composée de : M. Jean-Marie Bockel, président ; MM. Rémy Pointereau, Christian Favier, François Grosdidier, Charles Guené, Georges Labazée, Joël Labbé, Antoine Lefèvre, Jacques Mézard, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, MM. René Vandierendonck, v ice-présidents ; Mme Caroline Cayeux, MM. Philippe Dallier et Marc Daunis, secrétaires ; MM. François Calvet, Luc Carvounas, Bernard Delcros, Michel Delebarre, Éric Doligé, Vincent Eblé, Jean-Marc Gabouty, Mmes Françoise Gatel, Éliane Giraud, MM. Jean-François Husson, Dominique de Legge, Michel Le Scouarnec, Christian Manable, Jean Louis Masson, Philippe Mouiller, Philippe Nachbar, Louis Pinton, Alain Richard, Mmes Patricia Schillinger, Nelly Tocqueville, Catherine Troendlé et M. Jean-Pierre Vial. |
AVANT-PROPOS
Mesdames, Messieurs,
À l'instar des autres instances du Sénat, la Délégation aux collectivités territoriales a souhaité apporter sa contribution au succès de la Conférence de Paris sur le climat COP21 à travers une initiative emblématique conforme à la mission spécifique qui lui est confiée au sein de la Haute Assemblée.
C'est ainsi qu'elle a décidé de mettre en valeur les innombrables initiatives et réalisations de nos collectivités territoriales en matière de lutte contre le changement climatique, et qu'elle a confié à huit de ses membres l'élaboration d'un rapport d'information illustrant, secteur par secteur, une action dont notre pays peut revendiquer le dynamisme, alors qu'il se prépare à présider un évènement diplomatique dont il est beaucoup attendu.
Quelques mois de travaux ponctués de nombreuses auditions et de visites de terrain ont permis aux huit rapporteurs de la délégation de dresser le constat du dynamisme et de la créativité des collectivités dans ce domaine prégnant et stratégique des politiques locales.
On s'en convaincra sans difficulté à la lecture des réalisations présentées tout au long du présent rapport.
* *
*
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, À LA POINTE DE LA LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
Jean-Marie BOCKEL
Président de la délégation aux
collectivités territoriales
et à la décentralisation,
Sénateur du Haut-Rhin