III. Liste des personnes auditionnées
Mardi 12 février 2013
Audition de M. Christophe Jacquinet , président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), directeur général de l'ARS Rhône-Alpes
Mercredi 13 mars 2013
Audition de MM. Denis Piveteau, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, et Laurent Gratieux , responsable du pôle santé au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Audition de MM. Luc Allaire , directeur et Xavier Dupont , directeur des établissements et services médico-sociaux de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Mercredi 20 mars 2013
Table ronde des fédérations hospitalières sur les agences régionales de santé (ARS) : MM. Guy Collet , conseiller en stratégie, et Cédric Arcos , directeur de cabinet de la Fédération hospitalière de France (FHF) ; Mme Elisabeth TomE-Gertheinrichs , déléguée générale de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) ; Mme Catherine Rea , conseiller médical de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap)
Mercredi 10 avril 2013
Audition de Mme Bernadette Devictor , présidente de la Conférence nationale de santé (CNS) et M. Jean-Louis Salomez , président de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA) du Nord-Pas-de-Calais
Audition de Mme Claude Rambaud , présidente du Collectif interassociatif sur la santé (Ciss) et M. Jean-Pierre Lacroix , président de la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux, membre du bureau du Ciss, vice-président de la conférence régionale de santé et de l'autonomie (CRSA) de Languedoc-Roussillon
Mercredi 24 avril 2013
Table ronde des fédérations représentant les établissements médico-sociaux sur les agences régionales de santé (ARS) : Mme Catherine Rea , conseiller médical de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap) ; M. Gérard Vincent , délégué général, et Mme Elodie Hemery , adjointe au délégué général en charge du secteur vieillesse et handicap de la Fédération hospitalière de France (FHF) ; Mme Florence Arnaiz-Maume , déléguée générale du Syndicat national des établissements et résidences privés pour personnes âgées (Synerpa) ; MM. Thierry Couvert-Leroy , responsable « Gestion et ressources de la solidarité », et Ronald Maire , conseiller technique « Organisation territoriale - Politiques sanitaires et sociales » de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (Uniopss)
Mercredi 22 mai 2013
Audition de M. Gérard Roche , président du conseil général de Haute-Loire, membre du bureau de l'Assemblée des départements de France (ADF), sur les agences régionales de santé (ARS)
Mercredi 5 juin 2013
Audition de MM. Guy Moulin , président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires (CME de CHU), et Frédéric Martineau , président de la conférence des présidents de CME des centres hospitaliers (CME de CH)
Audition de M. Jean Debeaupuis , directeur général de l'offre de soins
Mercredi 12 juin 2013
Audition de M. Frédéric Van Roekeghem , directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Mercredi 26 juin 2013
Table ronde des syndicats de médecins sur les agences régionales de santé : Dr Claude Bronner , vice-président, Dr Benoît Feger , vice-président, et Dr Antoine Leveneur , secrétaire général de la Fédération des médecins de France (FMF) ; Dr Michel Chassang , président de la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF) ; Dr Philippe Cuq , co-président du Bloc ; Dr Eric Henry , secrétaire général du Syndicat des médecins libéraux (SML) ; Dr Claude Leicher , président, et Dr Gilles Urbejtel , trésorier de MG France
Audition de M. Jean-Yves Grall , directeur général de la santé
Mercredi 10 juillet 2013
Audition de M. Dominique Bur , préfet de la région Nord Pas-de-Calais, préfet du Nord, représentant de l'Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur
Audition de M . Frédéric Boël , président, Mme Fabienne Bonomi et M. Philippe Murat , vice-présidents du syndicat des pharmaciens inspecteurs de santé publique (SPHISP)
Mercredi 11 septembre 2013
Audition de M. Jacques Raimondeau , président du Syndicat des médecins inspecteurs de santé publique (Smisp)
Audition de Mme Sabine Fourcade , directrice générale de la cohésion sociale
Audition de M. Thomas Fatome , directeur de la sécurité sociale
Mercredi 18 septembre 2013
Audition de M. Claude Evin , directeur général de l'Agence régionale de santé d'Ile-de-France
Mercredi 25 septembre 2013
Audition de MM. Christian Muller , président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement de centres hospitaliers spécialisés (CME de CHS) et Joseph Halos , président de l'Association des établissements participant au service public de santé mentale
Mercredi 4 décembre 2013
Table ronde réunissant les organisations syndicales nationales présentes au comité national de concertation des ARS :
MM. Georges Amaranthe et Yves Lantourneux , représentants de l'Interco - Confédération française démocratique du travail (Interco-CFDT) ;
Mme Nathalie Campal et M. Yves Le Bihan , représentants de la Confédération française démocratique du travail - Protection sociale, travail, emploi (CFDT-PSTE) ;
MM. Xavier Cremoux , René Ferchaud et Vincent Crouzet , représentants du Syndicat national des personnels des affaires sanitaires et sociales - Force ouvrière (Snpass-FO) ;
M. Jean-François Gomez et Mme Anne-Marie Oliva , représentants de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ;
M. Bruno Lanllier et Mme Marie-Pierre Fillon , représentants du Syndicat national des affaires sanitaires et sociales - Confédération générale du travail (Snass-CGT) ;
Mme Isabelle Plaisant , MM. Alexandre Carpentier et Alain Laplace , représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) ;
M. Gino Sandri , représentant du Syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS).
Mercredi 11 décembre 2013
Audition de M. Pierre-Louis Bras , secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, Mme Natacha Lemaire , responsable du pôle santé du secrétariat général, et M. Olivier Obrecht , chargé des instances nationales au Conseil national de pilotage des agences régionales de santé.
Mercredi 18 décembre 2013
Audition de M. Paul Castel , directeur général de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (Paca)
Audition de M. Didier Tabuteau , responsable de la chaire santé à Sciences Po