III. DES ENJEUX SANITAIRES DONT LA GRAVITÉ NE DOIT PAS ÊTRE OCCULTÉE
Malgré la baisse des émissions primaires depuis les années 1970-1980, la pollution de l'air demeure un facteur de risque sanitaire important selon la plupart des données toxicologiques et épidémiologiques. Elle a notamment une responsabilité dans la genèse d'insuffisances respiratoires, de maladies cardio-vasculaires, de l'asthme ou de cancers. Ainsi, en Europe, les travaux menés dans le cadre du programme CAFE ( Clean Air for Europe ) montrent que l'espérance de vie serait en moyenne abrégée d'un peu moins d'une année en raison de la pollution atmosphérique de fond mesurée par l'indicateur « particules ».
Les préoccupations sanitaires les plus fortes portent aujourd'hui sur les particules les plus fines . En effet, si les particules les plus grosses (> à 10 micromètres (um)) ou intermédiaires (de 2,5 um à 10 um) se déposent rapidement, sont éliminées par le nez ou la toux, les plus fines (< 2,5 um) pénètrent les alvéoles pulmonaires, voire le sang. Plus les particules sont fines, plus l'effet sanitaire est important .
Les études épidémiologiques ont clairement montré qu'il n'existe pas de seuil d'innocuité aux polluants atmosphériques, ce qui signifie que tout le monde y est soumis, avec des risques sanitaires et un impact sur la durée de vie de la population concernée plus ou moins important. En conséquence, on ne peut pas se contenter de gérer les seuls pics . Le principal enjeu sanitaire concerne donc la valeur moyenne annuelle .
En outre, plusieurs études récentes ont démontré l'existence d'une corrélation forte entre l'exposition à la pollution particulaire (PM 10 et PM 2,5) et des impacts sur la santé sur le court et le long terme 24 ( * ) . L'exposition à des niveaux très élevés de particules serait ainsi responsable de 42 000 décès prématurés chaque année en France. Une exposition sur le court terme provoque quant à elle une augmentation de la mortalité et des admissions en hôpital pour des maladies cardio-vasculaires.
IV. LES GRANDES AGGLOMÉRATIONS FRANÇAISES SONT CONFRONTÉES AU DÉPASSEMENT DES VALEURS LIMITES, NOTAMMENT À PROXIMITÉ DU TRAFIC ROUTIER
A. LES SOURCES LES PLUS PROBLÉMATIQUES DE LA POLLUTION DE L'AIR SONT LE CHAUFFAGE ET LE TRAFIC
Les sources de particules sont très variées, ce qui rend d'autant plus difficile toute action pour réduire ce type de pollution. On observe, d'une part, des rejets directs dans l'atmosphère par les véhicules diesel, l'industrie, l'agriculture, mais également le chauffage, notamment au bois. Les particules ont également des sources indirectes à travers la transformation chimique de polluants gazeux qui réagissent entre eux pour former des particules, mais aussi via le transport de particules à travers l'Europe et la remise en suspension des poussières déposées au sol.
En France, quatre principaux secteurs se partagent les émissions de particules PM 10 : les activités agricoles (épandages, stockages d'effluents, remise en suspension lors des labours notamment) ; l'industrie manufacturière ; le secteur résidentiel et tertiaire, et le transport routier.
En revanche, les sources principales des particules PM 2,5 proviennent, dans l'ordre, des émissions dues au secteur résidentiel et tertiaire - le chauffage au bois apparaît comme le principal responsable -, l'industrie manufacturière et l'agriculture.
Ce n'est pas le secteur industriel qui pose le plus de problème . En effet, grâce à la directive relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, les émissions industrielles sont en voie de réduction. Les sources les plus problématiques sont le transport et l'habitat . Le chauffage domestique est particulièrement difficile à maîtriser , car il relève de comportements individuels et concerne souvent des gens modestes, habitant dans des lieux précaires et mal isolés. Par exemple, en région Aquitaine, il y a beaucoup de vieux immeubles vétustes, qui constituent des gouffres énergétiques. Ce sont souvent des logements précaires. L'ADEME pourrait réaliser des études complémentaires sur les populations précaires et leurs modes de chauffage, afin de mieux identifier les risques associés à ces logements du point de vue de la qualité de l'air.
* 24 Par exemple, dans le cadre d'une étude européenne portant sur 25 villes, on a constaté que si on respectait les valeurs limites de l'OMS, plus exigeantes que celles imposées par l'Union européenne, pour les PM 2,5, on pourrait éviter 20 000 décès en moins par an et gagner 0 à 22 mois d'espérance de vie.