Rapport n° 84 (2009-2010) de M. Alain GEST, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 4 novembre 2009
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N° 2005 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE |
N° 84 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010 |
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale |
Enregistré à la Présidence du Sénat |
Le 4 novembre 2009 |
le 4 novembre 2009 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
LES INCIDENCES ÉVENTUELLES SUR LA SANTÉ
DE LA TÉLÉPHONIE MOBILE
Par M. Alain GEST,
Député,
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Claude BIRRAUX Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jean-Claude ÉTIENNE Premier Vice-Président de l'Office . |