II. COMPOSITION, AUDITIONS ET DÉPLACEMENTS DU GROUPE DE TRAVAIL
Le groupe de travail « Pôles d'excellence rurale » a été constitué le 18 février 2009 au sein de la la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Il comprend les sénateurs suivants :
M. Rémy Pointereau (Cher - UMP), président ;
M. Claude Biwer (Meuse - UC) ;
M. Yannick Botrel (Côtes d'Armor - SOC) ;
M. Gérard César (Gironde - UMP) ;
M. Philippe Darniche (Vendée - NI) ;
M. Gérard Le Cam (Côtes d'Armor - CRC) ;
M. Jean-Claude Merceron (Vendée - UC) ;
M. Paul Raoult (Nord - SOC) ;
M. Raymond Vall (Gers - RDSE).
Le groupe de travail a procédé aux auditions suivantes :
- 8 avril 2009 : M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'Aménagement du territoire, accompagné de MM. Xavier Delarue, directeur-adjoint du cabinet, Pascal Mangin, conseiller technique, et Max Barbier, chargé de mission à la Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT);
- 9 avril 2009 : M. Pierre Dartout, délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires, accompagné de M. Max Barbier et Mme Amélie Durozoy, chargés de mission à la DIACT ;
- 7 mai 2009 : Association de promotion et de fédération des Pays (APFP) : M. Claude Chanal, vice-président, Mme Catherine Sadon, directrice générale, M. Michaël Restier, chargé de mission ;
- 12 mai 2009 : Association des communautés de France (ADCF) : M. Pierre Morel-A-L'Huissier, député de Lozère et président de la communauté de communes des Hautes-Terres, M. Gilles Grimaud, président du syndicat mixte de Segré et président de la communauté de communes du canton de Segré, M. Christophe Bernard, chargé de mission ;
- 18 juin 2009 : Agence de services et de paiement : M. Christophe Viret, directeur-adjoint du développement et de l'action régionale ;
- 16 juin 2009 : M. Jean Boyer, sénateur de la Haute-Loire ;
- 21 juillet 2009 : M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire.
Le groupe de travail s'est également déplacé dans deux départements français où il a rencontré les acteurs locaux impliqués dans les pôles d'excellence rurale :
- déplacement le 10 juillet 2009 dans le département du Cher ;
- déplacement le 17 juillet 2009 dans le département du Gers.
Au cours de son déplacement dans le Cher , le groupe de travail a été accompagné de Mme Catherine de MENTHIÈRE, conseillère au cabinet du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Mme Marie-Hélène LE COUTOUR, chargée de mission à la DIACT et M. Renaud de SAINT-PALAIS, chargé de mission au ministère de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche. Le groupe de travail a notamment rencontré :
M. Gérard Cornu, sénateur d'Eure-et-Loir, vice-président de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ;
M. François PILLET, sénateur et maire de Mehun-sur-Yèvre ;
Mme Catherine DELMAS-COMOLLI, préfet du Cher ;
M. Claude BALLADE, sous-préfet de Saint-Amand-Montrond ;
M. Romuald de PONTBRIAND, sous-préfet de Vierzon ;
M. Olivier GEFFROY, sous-préfet, directeur de cabinet ;
M. Paul BERNARD, vice-président du conseil général du Cher, conseiller général de Sancoins, représentant M. Alain RAFESTHAIN, président du conseil général du Cher, responsable du PER « pôle du cheval et de l'âne - filière équine, moteur du développement du territoire du sud Berry » ;
M. Serge MECHIN, conseiller général, président du syndicat mixte du Pays Loire Val d'Aubois, porteur du PER « Développement de la filère bois-énergie » ;
M. Thierry VINÇON, maire de Saint-Amand-Montrond, président de la Communauté de Communes du Coeur de France, responsable du PER « pôle technologique de la Bijouterie Saint Amand Montrond, cité de l'Or » ;
M. Jean-Pierre CHALMIN, maire-adjoint de Brinay ;
M. Jean CHARLES, maire de Chery ;
Mme Monique CONVERGNE, maire de Limeux ;
M. Jean-Claude FAGOT, maire de Lury ;
M. Emmanuel DE LA FOUCHARDIÈRE, maire de Sainte-Thorette ;
M. Jean-Sylvain GUILLEMAIN, conseiller municipal de Lury et chef d'entreprise, SARL Les Floriades de l'Arnon ;
M. Gilbert HULIN, maire-adjoint de Massay ;
M. Jacques MENIGON, maire de Poisieux ;
M. Alain MORNAY, maire de Mereau ;
M. Yves DENIEUL, proviseur, lycée Jean-Guéhenno ;
M. Daniel CAMBOUR, directeur, société Montdor.
Au cours de son déplacement dans le Gers , le groupe de travail a été accompagné de Mme Catherine de MENTHIÈRE, conseillère au cabinet du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire et M. Renaud de SAINT-PALAIS, chargé de mission au ministère de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche. Le groupe de travail a notamment rencontré :
M. Aymeri de MONTESQUIOU, sénateur du Gers ;
M. Denis CONUS, préfet du Gers ;
M. Benjamin BLANCHET, sous-préfet de Mirande ;
M. Bernard POUGET, sous-préfet de Condom ;
M. Michel LABORIE, directeur de cabinet ;
M. Claude BOURDIL, vice-président du conseil général ;
M. Jean-Pierre PUJOL, vice-président du conseil général du Gers ;
M. Franck MONTAUGE, maire d'Auch ;
M. Michel GABAS, maire d'Eauze ;
M. Pierre DUFAU, maire de Gimont ;
M. Gérard DUCLOS, maire de Lectoure ;
M. Jean-Louis GUILHAUMON, conseiller régional, maire de Marciac ;
M. Gérard BEZERRA, maire de Montréal ;
M. Didier VALLATE, maire-adjoint de Samatan ;
M. François RIVIERE, maire de Seissan, vice-président de la CC Val de Gers et de la CCI ;
M. Henri-Bernard CARTIER, président de la chambre d'agriculture ;
Mme Pascale DARRE, représentant le président de la chambre de commerce et de l'industrie ;
M. Gérard TETE, vice-président de la chambre de métiers ;
M. Alain BROSETA, Président de la communauté de communes Val de Gers ;
Mme Elisabeth MITTERRAND, présidente du Pays d'Armagnac ;
M. Claude SAINRAPT, président du Pays d'Armagnac ;
M. Bernard LAPEYRADE, président de la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise ;
Professeur Roland BUGAT, président du pôle de compétitivité Cancer-Bio-Santé jusqu'en juin 2009 ;
M. Pierre BERTHELON, directeur général de la SEMPA, Société mixte Paul Armagnac ;
M. Christophe AZANZA, président du SIVU Pôle Archéologie Elusa Séviac ;
Mme Marie-Hélène VALENTE, directeur général des services du conseil général ;
M. Michel TUFFERY, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture ;
Mme Catherine FAMOSE, direction départementale des services vétérinaires ;
M. Jacques LESPONNE, direction des actions interministérielles et du développement (DAID) ;
M. Christophe POUYSEGU, DAID 1 ;
Mme Corinne MAUGRAIN, préfecture du Gers ;
M. Jean-Christophe FERRER, directeur-adjoint de la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise ;
M. Philippe BARON, président de l'Association de promotion du foie gras et de l'aviculture ;
M. Pierre LAVA, syndicat des producteurs à la ferme du Gers ;
M. Patrick CAVALLERA, directeur général des services à la Mairie de Fleurance ;
M. Jacques CETTOLO, directeur de PARERA INGENIERIE ;
M. Gérard DEDIEU, directeur du Centre d'Etudes Spatiales de la Biosphère (CESBIO) ;
M. Jacques DELMAS, directeur de l'hôpital de Lectoure ;
Mme Michèle LAURIER, directrice de l'hôpital de Fleurance ;
M. Patrick DESANGLES, directeur de la coopérative Terres de Gascogne ;
Madame Hélène SCHWARTZ, directrice, Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise ;
M. Jacques LESPONNE, préfecture du Gers ;
Mme Christine PIAZZA, chef de service, conseil général du Gers ;
Mme Corinne MAUGRAIN, chargée de communication, préfecture du Gers ;
M. Didier SEILLER, directeur, pôle de compétitivité Aerospace Valley ;
M. Laurent TRINQUE, attaché parlementaire de M. Raymond Vall, sénateur ;
Docteur Philippe JULIEN ;
Docteur Philippe ROUX ;
M. Laurent SOLIGNAC, directeur adjoint de l'association Circuits ;
M. Lionel LEVASSEUR, directeur relations avec les collectivités locales et la presse, société Orange ;
Mme Mireille GARCIA, société Orange ;
M. Alain VALENTIN, directeur du Courrier Midi-Pyrénées Sud, La Poste ;
M. Henri-Claude FRANCOIS, société Actiseniors ;
M. Pascal GAMOT, Geosig ;
M. Simon MARTIN, Geosig ;
M. Marc JACQUIN, société Magellium ;
M. Bruno MONFLIER, association A Ciel Ouvert ;
M. Christophe TANGUY, société SAUR ;
M. Brice GATIGNOL, société SAUR ;
M. Christophe TANGUY société SAUR ;
M. Bernard THUMEREL, cabinet AIDA.