N° 490
SÉNAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2007-2008
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Annexe au procès-verbal de la séance du 23 juillet 2008 |
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) sur l' évolution de la formation dans la marine ,
Par M. André BOYER,
Sénateur.
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(1) Cette commission est composée de : M. Josselin de Rohan , président ; MM. Jean François-Poncet, Robert del Picchia, Jacques Blanc, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Jean-Pierre Plancade, Philippe Nogrix, André Boyer, Robert Hue , vice-présidents ; MM. Jacques Peyrat, Jean-Guy Branger, Jean-Louis Carrère, André Rouvière, André Trillard , secrétaires ; MM. Bernard Barraux, Jean-Michel Baylet, Mme Maryse Bergé-Lavigne, MM. Pierre Biarnès, Didier Borotra, Didier Boulaud, Robert Bret, Mme Paulette Brisepierre, M. Christian Cambon, Mme Michelle Demessine, M. André Dulait, Mme Josette Durrieu, MM. Jean Faure, Jean-Pierre Fourcade, Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Gisèle Gautier, Nathalie Goulet, MM. Jean-Noël Guérini, Michel Guerry, Hubert Haenel, Joseph Kergueris, Robert Laufoaulu, Louis Le Pensec, Simon Loueckhote, Philippe Madrelle, Pierre Mauroy, Louis Mermaz, Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. Charles Pasqua, Daniel Percheron, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean Puech, Jean-Pierre Raffarin, Yves Rispat, Roger Romani, Gérard Roujas, Mme Catherine Tasca, M. André Vantomme, Mme Dominique Voynet. |
INTRODUCTION
Mesdames, Messieurs,
Le présent rapport d'information résulte des travaux, menés pour l'essentiel au printemps 2007, que votre rapporteur, alors rapporteur pour avis des crédits de la marine 1 ( * ) , avait souhaité mener sur la formation des marins. Votre rapporteur note que la plupart de ses constats sont toujours valables mais que dans cet intervalle, la réflexion a beaucoup progressé au travers notamment des deux exercices parallèles du Livre blanc sur la Défense et la sécurité nationale et de la révision générale des politiques publiques.
Cet intérêt pour la formation n'est pas né d'une situation de crise : votre rapporteur croit pouvoir dire que, sur les nombreux théâtres d'opérations sur lesquels ils ont été déployés, les marins français et plus généralement les militaires français, ont fait montre d'une efficacité certaine, témoignant par là même de la qualité de leur formation.
Ce travail n'avait pas non plus pour objet de dresser un catalogue exhaustif des différentes actions de formation, ni d'en évaluer la pertinence ou encore l'adéquation des contenus.
Cette réflexion se voulait bien plutôt prospective. En effet, le désarmement de la Jeanne d'Arc , le bâtiment école pièce maîtresse dans le dispositif français de formation des officiers, est proche ; il devrait intervenir d'ici 2010. Ce bâtiment ne sera pas remplacé, obligeant à une réflexion large sur l'organisation de la formation initiale des officiers et, au-delà, de la formation des marins.
Plus largement, les armées évoluent aujourd'hui dans un environnement marqué par la part croissante des opérations interarmées, interalliées et internationales dont il faut tirer les conséquences en termes de formation.
Enfin, dans une période de rareté des crédits budgétaires, le meilleur rapport coût /efficacité doit être recherché.
Pour évoquer ces questions, votre rapporteur s'est rendu, après des auditions à l'état-major de la marine, dans plusieurs centres de formation de la marine, à Brest, à Cherbourg et à Toulon. Il a complété ces visites par un déplacement au Royaume-Uni.
Ce déplacement avait pour objectif de tenter un exercice de comparaison entre les systèmes français et britannique de formation des marins, les deux marines étant par ailleurs comparables en de nombreux points (vocation océanique, forces nucléaires, choix d'équipements, effort budgétaire et personnels).
Il a permis une exposition aux principales problématiques de la formation des marins britanniques et à un panorama très varié des formations dispensées, au cours de la visite de quatre centres de formation (deux pour la formation initiale officiers et équipages et deux pour la formation de spécialité).
Il ressort de ces travaux que la marine, compte tenu de la technicité de ses métiers, dispense un volume de formation élevé à un nombre important de personnels. Il en résulte un coût par personnel formé relativement élevé. En revanche, cette armée compense cet effort de formation globalement plus important par une organisation fortement rationalisée.
Votre rapporteur considère que cette orientation est satisfaisante : Compte tenu de l'évolution démographique de notre pays qui rendra mécaniquement le recrutement des militaires plus difficile et des évolutions de notre société qui rendent plus difficile le passage de l'état civil à l'état militaire, non seulement les armées ne doivent pas transiger sur la durée et la qualité de la formation mais elles devront certainement fournir un effort accru dans les années à venir et ce, non pas seulement pour les officiers mais quelles que soient les catégories concernées.
Il importe par conséquent de poursuivre les efforts entrepris dans la voie de la rationalisation et de l'ouverture interarmées et internationale, notamment européenne.
I. LA FORMATION DANS LA MARINE, DIVERSITÉ ET « SUR-MESURE »
A. PROBLÉMATIQUE GÉNÉRALE
1. Une armée technique et de petite taille
La marine arme des unités qui évoluent dans tous les milieux : sur mer et sous la mer, dans les airs (chasseurs et avions de guet embarqués, hélicoptères, avions lourds basés à terre) ainsi que sur terre (fusiliers marins).
Plus petite des armées (40 820 ETPT militaires en exécution 2007 sont directement employés par la marine), elle comporte plus de trente-cinq métiers, maritimes mais aussi de l'aéronautique, de l'atome, des opérations spatiales, des communications, des systèmes de détection et de lancement des armes qu'il s'agisse d'armes nucléaires ou classiques.
Plus de cinquante spécialités coexistent ainsi chez les officiers-mariniers.
De nombreuses compétences requises par les métiers de la marine ne sont pas enseignées dans le système éducatif national.
En termes de formation, cela se traduit par un très grand nombre de formations dispensées, dont certaines au profit d'un nombre parfois très restreint d'élèves. A l'école de navigation sous-marine de Brest, où s'est rendu votre rapporteur, les cours, 120 formations différentes, sont dispensés à des groupes de 1 à 25 élèves, le nombre moyen d'élèves par cours étant de quatre.
Il s'agit de former quelques spécialistes pour servir un nombre limité d'équipements de haute technologie : c'est le cas des atomiciens chimistes ou instrumentistes, de servants de radar ou de système d'arme existant en exemplaires limités.
Le maintien d'une moyenne d'âge peu élevée, 31 ans en moyenne pour les marins, 28 ans pour la composante opérationnelle, suppose des flux réguliers de formation, à mesure que se renouvellent les effectifs.
Il s'agit également de maintenir les compétences techniques des personnels : plus de la moitié, 51 %, des personnels suivent une formation, de durée très variable, dans l'année. La durée moyenne des formations, 71 jours, est plus élevée que dans les autres armées. Le nombre de journées de formation dispensées rapporté aux effectifs y est plus important également, près de 40 jours par an et par équivalent temps plein réalisé, soit 1,6 millions de journées de formation dispensées au cours de l'année 2006. (3,6 millions de journées de formation dans l'armée de terre et 800 00 dans l'armée de l'air).
Il en résulte un dispositif de formation nécessairement complexe et relativement coûteux.
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Les écoles de la marine, quelques exemples Les lieux de formation sont au nombre de 28 2 ( * ) , elles sont de taille et de nature très différentes. L'école navale et le groupe des écoles du Poulmic accueillent 1 600 élèves par an dont 600 futurs officiers, parmi lesquels 380 pour un cursus militaire, maritime et scientifique en 4 ans, les autres recevant une formation beaucoup plus courte. L'école navale délivre un diplôme d'ingénieur homologué par la commission des titres ainsi qu'un master professionnel destinés aux élèves étrangers ainsi qu'aux personnels recrutés par la voie interne suite à la fusion avec l'école militaire de la flotte, équivalent pour la marine de l'école militaire interarmes de l'armée de terre. Également à Brest, le site du centre d'instruction naval forme annuellement 800 élèves sous-officiers à l'école de maistrance en deux sessions de quatre mois (officiers-mariniers), 1 000 élèves du cours des matelots pour cinq semaines (volontaires ou engagés pour 1 à 4 ans). Il accueille également 340 élèves du lycée naval, ces derniers n'étant pas des marins mais bien des lycéens. Le centre d'instruction naval de St Mandrier qui forme à de nombreuses spécialités (51 types de cours différents) accueille 2 300 élèves officiers et non-officiers et plus de 4 850 stagiaires par an tandis que l'école de navigation sous-marine de Brest forme une centaine de personnes par an avec une moyenne de 4 stagiaires par cours. Dans de nombreux cas, les formations concernent un nombre très réduit d'élèves. Parmi les sites les plus importants, en termes de nombre d'élèves, on peut également citer l'école des fourriers de Querqueville et l'école des fusiliers de Lorient. |
* 1 Sous l'effet des changements intervenus dans les responsabilités des rapporteurs pour tirer meilleur profit de la LOLF, M. André Boyer est désormais co-rapporteur du programme 146 de la mission « Défense », « Equipement des forces ».
* 2 28 sites de formation, dont 6 interarmées et deux externalisés (Meridian aux Etats-Unis et ENAC à Toulouse)