ANNEXE II : PROGRAMME DES DÉPLACEMENTS EFFECTUÉS PAR VOTRE RAPPORTEURE SPÉCIALE
Déplacement du lundi 6 mars 2006 :
Département de la Saône-et-Loire
Déplacement du jeudi 16 mars 2006 :
Département de la Vendée
Déplacement du lundi 20 mars 2006 :
Département de la Seine-et-Marne
Déplacement du jeudi 23 mars 2006 :
Département des Côtes d'Armor
LUNDI 6 MARS 2006 - SAÔNE-ET-LOIRE
09 H 00 Réunion de travail en préfecture
Participants :
- M. LEFEBVRE, directeur de cabinet,
- M. LEDEME, chef du Service Interministériel des Affaires Civiles et Économiques de Défense et de Protection Civile,
- Mme LE HY, directrice départementale de l'agriculture et de la forêt,
- M. DUFOUR, président de la MSA,
- M. COTON, directeur départemental des services vétérinaires de Saône-et-Loire,
- M. LOMI, directeur départemental des services vétérinaires de Côte d'Or,
- Mme Véronique BELLMAIN, Directrice de l'Ecole Nationale des Services Vétérinaires du Rhône
- Mme LAGRASTA, directrice départementale des affaires sanitaires et sociales,
- M. Rémi CHAINTRON, 1 er vice-président du conseil général, M. Christian GILLOT, vice-président en charge de l'agriculture, M. Serge MORVAN, directeur général des services du conseil général.
1 ère partie : les mesures de sécurité sanitaire :
v Service Interministériel de défense et de la Protection Civile (SIDPC ) : Mise en oeuvre des mesures de prévention et de lutte contre l'influenza aviaire et contre une éventuelle pandémie grippale
o Coordination des services déconcentrés
o Point d'étape sur la préparation des services
v Direction départementale des services vétérinaires : directeur
o Organisation des visites de contrôles par les vétérinaires
o Plan de contrôle
v Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : directrice
o Animation et mises en oeuvre des mesures de prévention en matière de santé humaine
2 ème partie : les conséquences économiques
v Mesures adoptées par la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : directrice départementale de l'agriculture et de la forêt
o Mise en place de l'observatoire avicole
o L'animation du comité de pilotage départemental
o Mesures d'accompagnement auprès de la filière avicole
v Intervention du président de la MSA, en complément des éléments de la DDA
v Intervention des représentants du conseil général
11 H 00 Rencontre avec les représentants des organisations professionnelles de la filière avicole à la Préfecture
12 H 15 Point presse
12 H 30 Déjeuner de travail
- Mme Anne MERLOZ, préfète de Saône-et-Loire,
- Mme Nicole BRICQ, sénatrice de Seine-et-Marne,
- Mlle Kate DUNKLEY, administratrice au Sénat,
- M. Michel HURLIN, secrétaire général de la préfecture,
- M. Mathieu LEFEBVRE, directeur de cabinet,
- Melle Virginie HEITZ, stagiaire de l'Ecole Nationale de la Magistrature
- Mme Anne LE HY, directrice départementale de l'agriculture,
- Mme LAGRASTA, directrice départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
- M. Thierry COTON, directeur départemental des services vétérinaires,
- M. René-Paul LOMI , directeur des services vétérinaires de Cote d'Or,
- M. Jérôme COPALLE représentant Mme Véronique BELLMAIN, directrice de l'école nationale des services vétérinaires du Rhône,
- M. Jean-Yves LEDEME, directeur du service interministériel de défense et de protection civile
14 H 15 Départ de la préfecture pour BRANGES
15 H 05 Arrivée à BRANGES - C.I.V.B. (Comité Interprofessionnel de la Volaille de Bresse « Bois de Chize »)
- Présentation du C.I.V.B.
- Rencontre avec les éleveurs
16 H 40 Arrivée à CUISERY
Visite de l'abattoir GUILLOT COBREDA
JEUDI 16 MARS 2006 - VENDÉE
09 H 00 Réunion de travail en préfecture, salle Clemenceau
Participants :
- M. Christian DECHARRIÈRE, Préfet
- M. David-Anthony DELAVOËT, sous-préfet, directeur de cabinet
- M. Pierre RATHOUIS, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt (DRAF)
- M. Didier BOISSELEAU, directeur départemental des services vétérinaires (DDSV)
- M. André BOUVET, directeur départemental des affaires sanitaires et sociales (DDASS)
- M. Joël TESSIER, directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
- M. Bernard BLOT, directeur départemental de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes (DDCCRF)
- M. Claude ROY, chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
- M. Henri MERCIER chef du Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles (SIDPC)
- M. Louis-Gérard d'ESCRIENNE, délégué régional adjoint accompagné par M. Sébastien CHAUVEAU, représentant de la délégation régionale de l'Office National de la Chasse et de la faune Sauvage et M. CAYZERGUE (direction des études et de la recherche)
- M. Jean-Pierre HOCQ, conseiller général et maire, membre de la commission « action économique » du conseil général
- M. le directeur du laboratoire départemental
1- Mise en oeuvre des mesures de prévention et de lutte contre l'influenza aviaire.
- présentation de la filière avicole dans le département de la Vendée ; mesures de précaution adoptées progressivement depuis octobre 2005, en particulier après le 16 février 2006 (DDSV) ;
- mesures sanitaires à adopter en cas d'apparition d'un cas dans la faune sauvage ou dans un élevage (DDSV) ;
- dispositif de surveillance renforcée de la faune sauvage (ONCFS) .
2- Mesures de protection humaine dans un contexte d'Influenza aviaire et dans une phase pré-pandémique (DDASS) .
3- État des réflexions et des travaux engagés au niveau départemental sur une phase pandémique (SIDPC, DDASS) .
4- Conséquences économiques de l'influenza aviaire sur l'économie du département (DDAF, DDTEFP, DDCCRF) .
11 H 30 Rencontre avec les représentants des organisations professionnelles de la filière avicole (salle Clemenceau de la Préfecture) :
Un représentant de la Chambre d'Agriculture
M. Jean-Claude LAIGNEAU, directeur d'Antigny Nutrition
M. Guy-Marie BROCHARD, président du groupement volailles de la CAVAC
M. Patrick BOURON, président de la CIAB
M. Georges DOUTEAU, représentant les éleveurs de Challans
Mme Madeleine DURAND, présidente de la Mutualité Sociale Agricole
M. Jacques ARRIVE, directeur général du groupe ARRIVE
12 H 30 Point Presse
12 H 45 Déjeuner de travail
15 H 00 Visite de l'exploitation avicole "les éleveurs de Challans", GAEC La Fouquetterie, propriété de la famille PEROCHAUD, à Saint Vincent Puymaufrais, produisant de la volaille "Label de Challans"
16 H 00 Visite d'une chaîne de découpe de volailles des Etablissements Arrivé aux Essarts
17 H 00 Visite du « LaboVet » des Herbiers, groupement vétérinaire spécialisé dans le suivi du « prêt à gaver ».
LUNDI 20 MARS 2006 - SEINE-ET-MARNE
9 H 30 Réunion de travail en préfecture avec les représentants des organisations professionnelles de la filière avicole
Participants :
- Mme Nicole BRICQ, sénatrice de Seine-et-Marne,
- Mlle Kate DUNKLEY, administratrice au Sénat,
- M. Philippe PORTAL, sous-préfet, directeur de cabinet,
- M. Hervé DURAND, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt,
- M. Gilles PORTEJOIE, directeur départemental des services vétérinaires,
- M. Pierre CUYPERS, Président de la Chambre d'agriculture,
- M. Gérard METRAS, directeur de la Chambre d'agriculture,
- M. Thierry BONTOUR, Président de la FDSEA,
- M. Jean-Marie DUPRE, Président de l'Etablissement Régional de l'Elevage,
- M. Jean-Michel BESANCENOT, Directeur de l'Etablissement Régional de l'Elevage,
- M. Eric GUERQUIN, Président de l'Union Fédérale des Consommateurs,
- M. Thierry PERCHE, Président de la Coordination Rurale,
- M. Cyrille MILLARD, Président des Jeunes Agriculteurs,
- M. André QUILLEVERE, Proviseur du EPLEA La Bretonnière (lycée agricole),
- M. Philippe JOUVE, Proviseur du LEGTA de Brie Comte Robert,
- M François. POLLIART, Président du Syndicat avicole,
11 H 00 Réunion technique avec les chefs de service concernés
- M. PORTAL, sous-préfet, directeur de cabinet,
- M. DURAND, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt,
- M. PORTEJOIE, directeur départemental des services vétérinaires,
- Mme JUNQUA, directrice départementale des affaires sanitaires et sociales,
- M. OZIOL directeur départemental de l'équipement,
- M. MENAULT directeur départemental de la sécurité publique,
- Lieutenant-colonel MICHEL commandant le groupement de gendarmerie départemental,
- Colonel MARCERON, commandant le service départemental d'incendie et de secours,
- M. Gérard BERNHEIM (1 er vice président chargé des solidarités et de la santé publique) représentant le président du Conseil Général.
- M. LESAUX Directeur du laboratoire vétérinaire départemental,
- Représentant de l'Union des Maires.
13 H00 Déjeuner
-Mme Nicole BRICQ, sénatrice
-M. Jacques BARTHELEMY, préfet
-M. Philippe PORTAL, sous-préfet, directeur de cabinet
-M. Gilles PORTEJOIE, directeur départemental des services vétérinaires
-Mme Hélène JUNQUA, directrice départementale des affaires sanitaires et sociales
-M. Hervé DURAND, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt.
15 H 00 Point presse.
15 H 30 Départ de la préfecture pour BOISSY AUX CAILLES.
16 H 15 Arrivée à BOISSY AUX CAILLES.
- Visite de l'EARL des 4 temps (Etablissement d'élevage de poulets et poules avec une tuerie de volailles et une fabrique de foie gras)
- Visite d'une basse-cour : hameau de MARLANVAL (Mme QUAILLET 17 poulets et 2 oies)
JEUDI 23 MARS 2006 - DÉPARTEMENT DES CÔTES D'ARMOR
09 H 00 Réunion de travail en préfecture
Participants :
- M. MACCIONI, Préfet
- M. MICHELOT, Secrétaire Général
- M. JOUFFRET, adjoint au trésorier-payeur général
- M. LAMBERT, directeur de cabinet
- M. LE GALL, chef du Service Interministériel des Affaires Civiles et Économiques de Défense et de Protection Civiles
- M.PAPADOPOULOS et M. VALANCONY, représentants du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt
- M. BONNET, directeur départemental des services vétérinaires
- M. DE MARTEL, adjoint au directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
- M. TAHRI, directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
- M. LE COZ, directeur de l'action et de la coordination des politiques interministérielles
- M. LE FLOC'H, Vice-Président du Conseil Général chargé de l'agriculture et de l'aménagement rural
v Mise en oeuvre des mesures de prévention et de lutte contre l'influenza aviaire et contre une éventuelle pandémie grippale : intervention du directeur de cabinet
v Mesures adoptées par la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : M. PAPADOPOULOS et M. VALANCONY - représentant du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt
o Mise en place de l'observatoire avicole
o Mesures d'accompagnement auprès de la filière avicole
v Direction départementale des services vétérinaires : M. BONNET, directeur
o Organisation des visites de contrôles par les vétérinaires
o Plan de contrôle
v Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : M. De MARTEL, adjoint au directeur
o Animation et mises en oeuvre des mesures de prévention en matière de santé humaine
v Intervention de M. LE FLOC'H, vice- président du conseil général chargé de l'agriculture et de l'aménagement rural
11 H 35 Rencontre avec les représentants des organisations professionnelles de la filière avicole -Préfecture.
12 H 30 Point presse au bureau de Monsieur le Préfet
13 H 00 Déjeuner de travail à la résidence avec les chefs de service de l'État.
14 H 30 Entretien avec le directeur du Laboratoire d'études et de recherches avicoles et porcines de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments à Ploufragan et le directeur du Laboratoire de Développement et d'Analyses
16 H 00 Visite de l'entreprise BACOU DALLOZ à PLAINTEL (fabrication de masques de protection, de type FFP2)
17 H 00 Visite d'une exploitation avicole à PLAINTEL : EARL Les Peupliers - chez Mme BRESSET
Simulation des coûts vétérinaires