Rapport n° 134 (2015-2016) de M. Gérard DÉRIOT , fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 4 novembre 2015
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LES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR
POUR LA BRANCHE ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES
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AVANT-PROPOS
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EXPOSÉ GÉNÉRAL
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I. UNE ÉVOLUTION DE LA SINISTRALITÉ
MARQUÉE PAR LA HAUSSE PERSISTANTE DES MALADIES PROFESSIONNELLES
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II. LE MAINTIEN D'UNE TRAJECTOIRE
EXCÉDENTAIRE QUI DEVRAIT PERMETTRE D'APURER LA DETTE DÈS
2016
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III. PRÉSERVER LA VOCATION ASSURANTIELLE ET
PRÉVENTIVE DE LA BRANCHE AT-MP
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I. UNE ÉVOLUTION DE LA SINISTRALITÉ
MARQUÉE PAR LA HAUSSE PERSISTANTE DES MALADIES PROFESSIONNELLES
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PERSONNES AUDITIONNÉES