ANNEXE -- PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LES RAPPORTEURS
I. AUDITIONS DE M. JEAN-PAUL ÉMORINE
- M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;
- M. Nicolas Jacquet, délégué de la DATAR ;
- M. Gérard Napias, président du Mouvement des entrepreneurs de services agricoles, forestiers et ruraux « Entrepreneurs des Territoires », Mme Michèle Pencréa'ch, directrice générale, M. Erwan Charpentier, responsable administratif du pôle « forêt, rural et affaires sociales » et M. Grégory Le Roux, chargé de mission agricole ;
- Mme Marie-Claude Petit, président de Familles rurales, M. Jean-Yves Martin, directeur, Mme Blandine Demoury, conseiller en charge des territoires ;
- Maître Jacques Combret, président de l'Institut d'études juridiques au Conseil supérieur du Notariat, Mme Aude de Chavagnac, chargée des relations avec le Parlement ;
- M. René Beaumont, président de la commission de l'aménagement du territoire de l'Association des Départements de France (ADF), Mme Odile Cherel, conseillère technique et Mme Marylène Jouvien, chargée des relations avec le Parlement ;
- M. Jean-François Laumain, chargé du dossier du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux auprès des Jeunes Agriculteurs, Mme Marie-Cécile Gamez, juriste ;
- M. Michel Pelenc, directeur de la Fédération nationale de l'habitat et du développement rural ;
- M. Jean-Jacques Bret, directeur de la Fédération nationale des appellations d'origine contrôlée (FNAOC) ;
- M. Christian Lehré, président du Syndicat interprofessionnel des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers (PRODAF), M. Thierry Froment, directeur de l'enseigne Gamm Vert, M. Gilles L'Heureux, directeur de l'enseigne Animalis, M. Jean Bertho, directeur du laboratoire Biothers Vétocanis et M. Bruno François, vétérinaire-conseil ;
- M. André Thévenot, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), accompagné de M. Michel Thomas, chef de service « Territoires », Mme Magalie Bibard, pôle environnement, Mme Sylvie Giraud, pôle emploi formation, M. Jean-Michel Fleury, chef de service juridique, Mme Bure Maraval, chargée de mission « Territoires » et Mme Nadine Normand, chargée des relations avec le Parlement ;
- M. André Thévenot, président de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSAFER), M. Antoine de Boismenu, directeur général et M. Hervé Billet, trésorier ;
- M. Paul Durieu, rapporteur de la Commission des communes et territoires ruraux de l'Association des maires de France (AMF), président de l'Association des maires du Vaucluse, maire de Camaret-sur-Aigues, M. Gérard Descrozaille, membre de la Commission des communes et territoires ruraux de l'AMF, maire de Bozouls, Président de l'AMF de l'Aveyron, Président de l'Association départementale des maires de l'Aveyron, M. Claude Bourdin, maire de Laforêt-le-Roi, M. Yanick Berberian, maire de Gargilesse-Dampierre, Vice-président de l'Association des maires de l'Indre, accompagnés de M. Eric Pareydt, chargé de mission auprès du directeur général de l'AMF et de M. Alexandre Touzet, chargé des relations parlementaires ;
- M. Henri Plauche Gillon, président de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs et M. Jean-Marie Barbier, directeur général ;
- M. Jean-Claude Bessemoulin, secrétaire général du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) et M. André Barbaroux, directeur général ;
- M. Luc Guyau, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), Mme Dominique Brinbaum, directrice générale adjointe et M. Guillaume Baugin, chargé des affaires parlementaires ;
- M. Pierre-Olivier Drege, Directeur Général de l'Office national des forêts (ONF) et M. Patrick Soulé, Directeur financier de l'ONF ;
- M. Yann Gaillard, sénateur de l'Aube et M. Charles DEREIX, directeur général de la fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR)
- M. Jean-Paul Dufour, vice-président de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire (FNGDS) et M. Marc-Henri Cassagne, directeur ; M. Louis Cayeux, sous-directeur du service environnement de la FNSEA ; Mme Martine Annede, directeur juridique de la Fédération nationale de la coopération bétail et viande (FNCBV) et Mme Charlotte Retaux, vétérinaire ;
- M. Sébastien Durand, directeur de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP) et directeur du réseau des Horticulteurs et pépiniéristes de France ; M. Philippe Brion, président du réseau des Horticulteurs et pépiniéristes de France et administrateur de la FNPHP ; M. Arnaud Delacour, juriste à la FNPHP ;
- M. Philippe Mangin, président de COOP de France, Mme Catherine Lion, directrice générale déléguée et Mme Irène de Bretteville, chargée des relations parlementaires ; M. Serge Paran, président de l'Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination artificielle (UNCEIA) ; M. Michel Fritsch, président de la Fédération nationale de la coopération bétail et viande (FNCBV) et Mme Martine Annede, directeur juridique ;
- M. Philippe Brayer, président de la Fédération nationale de la propriété rurale et M. Bruno Roussin, directeur ;
- M. Serge Contat, directeur général de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) ;
- M. Pierre Jarlier, président de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM), M. Pierre Bretel, délégué général et M. Hervé Benoît, chargé de mission ;
- M. Gérard Pelletier, président de l'Association des maires ruraux ;
- M. Ambroise Dupont, président de la section Cheval du Groupe sénatorial d'étude sur l'élevage ;
II. AUDITIONS DE M. LADISLAS PONIATOWSKI
- Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'Ecologie et du Développement durable ;
- MM Jean-Pierre Poly, directeur général et Paul Havet, conseiller technique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage ;
- MM. Charles-Henri de Ponchalon, président de la Fédération nationale des chasseurs, Henri Sabarot, président de la Fédération départementale des chasseurs de Gironde et Gilbert de Turkheim, président de la Fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin ;
- M François Letourneux, directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ;
- M. Yves Mercier, secrétaire général de l'Association nationale de défense des chasses professionnelles ;
- M. Philippe Martel, commissaire à l'aménagement de Chambord ;
- Docteur Alain François, président et M. Gérard Poupon, secrétaire général de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier ;
- M. Bernard Pointier, président de l'Association des lieutenants de louveterie française ;
- MM. Alain Bougrain-Dubourg, président et Michel Métais, directeur général de la Ligue de protection des oiseaux ;
- M. Pierre Gilliard, vice-président de l'Association nationale des élus des zones humides ;
- MM. Pierre Sallenave, conseiller technique au cabinet du ministre de l'Ecologie et du développement durable, Daniel Caron, conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture et Philippe Rogiez, de la direction générale de la Forêt et des affaires rurales ;
- MM Louis Hubert, conseiller chasse et faune sauvage au cabinet du ministre de l'Ecologie et du développement durable et Daniel Caron, conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture ;
- M. Marc Hervouet, président et Mme Dominique Martin, secrétaire générale de fédération nationale des produits avicoles et du gibier (FNSCOPA) ;
- MM Raymond Pouget président et Gilles Deplanque, directeur de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau ;
- M. Jacques Bodin, président de la Fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de Seine-St-Denis et du Val-de-Marne