N° 92
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 1999-2000
Annexe au procès-verbal de la séance du 25 novembre 1999.
AVIS
PRÉSENTÉ
au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) sur le projet de loi de finances pour 2000 , ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE,
TOME VIII
DÉFENSE - MARINE
Par M. André BOYER,
Sénateur.
(1) Cette commission est composée de : MM. Xavier de Villepin, président ; Serge Vinçon, Guy Penne, André Dulait, Charles-Henri de Cossé-Brissac, André Boyer, Mme Danielle Bidard-Reydet, vice-présidents ; MM. Michel Caldaguès, Daniel Goulet, Bertrand Delanoë, Pierre Biarnès, secrétaires ; Bertrand Auban, Jean-Michel Baylet, Jean-Luc Bécart, Daniel Bernardet, Didier Borotra, Jean-Guy Branger, Mme Paulette Brisepierre, M. Robert Calmejane, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Marcel Debarge, Robert Del Picchia, Hubert Durand-Chastel, Mme Josette Durrieu, MM. Claude Estier, Hubert Falco, Jean Faure, Jean-Claude Gaudin, Philippe de Gaulle, Emmanuel Hamel, Roger Husson, Christian de La Malène, Philippe Madrelle, René Marquès, Paul Masson, Serge Mathieu, Pierre Mauroy, Jean-Luc Mélenchon, Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. René Monory, Aymeri de Montesquiou, Paul d'Ornano, Charles Pasqua, Michel Pelchat, Alain Peyrefitte, Xavier Pintat, Bernard Plasait, Jean-Marie Poirier, Jean Puech, Yves Rispat, Gérard Roujas, André Rouvière.
Voir
les numéros
:
Assemblée nationale
(
11
ème législ.) :
1805
,
1861
à
1866
et T.A.
370
.
Sénat
:
88
et
89
(annexes n°
s
43
et
44
) (1999-2000).
Lois de finances.
INTRODUCTION
Mesdames, Messieurs,
L'année 1999 aura été marquée par l'engagement de
la Marine nationale dans l'opération " Trident " au Kosovo.
Lors de cette opération, elle a montré sa capacité
à remplir ses missions avec une grande disponibilité. Elle a
aussi prouvé sa capacité à s'insérer dans un
dispositif interarmées et multinational. Une frégate
antiaérienne britannique a ainsi été placée sous
commandement français afin d'assurer la protection du Foch. Votre
rapporteur pour avis tient à rendre hommage aux marins français
qui ont servi à cette occasion avec courage et détermination.
La crise du Kosovo a également souligné l'importance du
rôle du porte-avions et de son groupe aérien. Ses avions ont
effectué le tiers des missions de bombardement dévolues à
la France, sans utilisation des ravitailleurs basés à terre et
avec un taux de réussite parmi les meilleurs. La crise du Kosovo pose
donc, parmi d'autres, la question de la cohérence à l'avenir de
notre groupe aéronaval et des moyens qui y seront
consacrés : achat des Rafale, frégates, notamment
antiaériennes et évidemment deuxième porte-avions.
Pour 2000,
la Marine disposera d'un budget en diminution de 2,65 % par
rapport à 1999, soit 33 milliards de francs. Sa part dans le budget de
la Défense diminuera
également légèrement,
en passant de 17,9 % à 17,6 %.
Ce budget doit permettre de poursuivre la professionnalisation des forces dans
de bonnes conditions. Un effort sera également fait sur les moyens de
fonctionnement et d'entretien qui avaient été fortement
contraints ces dernières années. En revanche, les crédits
d'équipement diminueront, atteignant vraisemblablement un niveau
limite.