Projet de loi de finances pour 2004 : Forces terrestres

CHAPITRE PREMIER -
L'ARMÉE DE TERRE PROFESSIONNELLE EN 2003

De 1996 à 2002, l'armée de terre a connu six années de profondes transformations : plus de 50 régiments et 220 établissements ou formations ont été dissous, le commandement a fait l'objet d'une réorganisation complète, les effectifs militaires ont été drastiquement réduits, passant de 237 000 à 136 000 hommes, alors que le « réservoir » de forces projetables a quadruplé, atteignant désormais 100 000 hommes.

L'armée de terre entre à partir de cette année dans une phase de consolidation. La loi de programmation militaire 2003-2008 procède à un ajustement des effectifs, qu'il s'agira désormais de mieux réaliser par le recrutement et la fidélisation des personnels. Cette période de stabilisation devra être mise à profit pour renforcer la préparation et l'entraînement des forces. L'accroissement de la capacité opérationnelle exigera également une meilleure disponibilité des matériels, alors que le niveau de ressources prévu par la loi de programmation devrait permettre de retrouver un rythme satisfaisant de renouvellement des équipements, même si des affaiblissements capacitaires momentanés sont inéluctables, compte tenu des retards pris sur certains programmes.

I. LES PERSONNELS

Les effectifs de l'armée de terre ne connaîtront au cours des prochaines années que des ajustements minimes. L'effort engagé sur la condition militaire et les mesures envisagées en faveur de l'attractivité des carrières et de la fidélisation doivent permettre d'atteindre les objectifs prévus.

L'augmentation de la capacité de projection et le renforcement de l'entraînement permettent de maintenir un volume conséquent d'opérations.

A. LES EFFECTIFS : LA RÉALISATION DES OBJECTIFS PASSE PAR UN RECRUTEMENT SOUTENU

1. La résorption du sous-effectif

L'armée de terre a connu tout au long de la période de transition un sous-effectif non négligeable qui a été particulièrement pénalisant à certaines périodes marquées par un rythme élevé d'opérations extérieures ou sur le territoire métropolitain.

Comme l'illustrent les tableaux ci-après, la situation est désormais beaucoup plus satisfaisante.

Les effectifs militaires de l'armée de terre de 2001 à 2003 :
effectifs budgétaires et effectifs réalisés

	Officiers	Sous-officiers	Engagés	Volontaires	Appelés	Total militaires
Effectifs budgétaires 2001 Eff. moyens réalisés Écart	16.245 15.971 - 274	51.170 49.795 - 1.375	59.586 60.059 + 473	4.877 2.514 - 2.363	17.111 14 554 - 2 557	148 989 142 893 - 6 096
Effectifs budgétaires 2002 Eff. moyens réalisés Écart	15 792 15 674 - 118	49 777 48 320 - 1 457	65 470 63 650 - 1 820	5 544 3 093 - 2 451	- - -	136 583 130 737 - 5 846
Effectifs budgétaires 2003 Eff. moyens réalisés au 1.6.03 Écart	15 776 15 667 - 109	51 274 49 514 - 1 760	66 470 66 694 + 224	3 944 2 921 - 1 033	- - -	137 474 134 796 - 2 678

Pour les personnels militaires , les effectifs réalisés se rapprochent désormais du format initialement retenu. La transformation de postes de volontaires en postes d'engagés, qui a été commencée en 2003 et se poursuivra en 2004 a donné de bons résultats. Votre rapporteur avait préconisé à de multiples reprises cette mesure en soulignant que la cible initialement retenue pour les volontaires était trop ambitieuse.

Pour les personnels civils , la situation n'est toujours pas satisfaisante, même si le déficit , après avoir culminé à 4 500 postes en 1999, se résorbe lentement et ne représente plus qu' un millier de postes en 2002 .

Les effectifs en personnels civils de l'armée de terre de 2001 à 2003 :

effectifs budgétaires et effectifs réalisés

	2001	2002	2003
Effectifs budgétaires	29 729	29 959	29 783
Effectifs réalisés	27 458	28 572	28 658*
Ecart	- 2 271	- 1 387	- 1 125*

* au 1 ^er juin 2003

Il faut ajouter que ce sous-effectif en personnels civils, que votre rapporteur a souligné à de multiples reprises, persiste alors même que des abattements ont été opérés au fil des années sur le nombre de postes budgétaires. Ces abattements n'ont d'ailleurs été que très partiellement compensés par la mise à disposition de crédits de sous-traitance.

La loi de programmation n'a fixé que le volume global des effectifs civils et militaires du ministère de la défense et ne précise donc pas l'évolution des effectifs de l'armée de terre d'ici 2008. Les travaux préparatoires à la loi avaient abouti, pour l'armée de terre, à prévoir une réduction de 300 postes de personnels militaires de 2002 à 2008, résultant de la création d'environ 160 postes d'officiers et sous-officiers et de la suppression de 460 postes de militaires du rang. Une augmentation du nombre de postes de personnels civils était envisagée à partir de 2005, à raison de 180 postes par an jusqu'en 2008.

S'agissant des mesures d'effectif elle même, le rapport annexé à la loi prévoit explicitement l' augmentation de nombre d'engagés à hauteur de 2 500 postes, dont 2 000 seront compensés par la suppression de plus de 3 000 postes de volontaires. Cette transformation d'emplois, qui se traduit par une diminution du nombre de postes budgétaires, permettra en réalité, comme on l'a vu plus haut, de mieux réaliser les effectifs et de disposer de davantage de militaires du rang dans les forces.

L'ajustement des effectifs militaires doit permettre de renforcer certaines spécialités : l' infanterie débarquée , fortement sollicitée pour les engagements opérationnels, les forces spéciales et les unités de défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique . En outre, certains ajustements seront nécessaires au profit des états-majors opérationnels, des organismes interarmées et des états-majors internationaux.

2. La nécessité d'entretenir un flux de recrutement élevé

La réalisation des objectifs en matière de personnels militaires passe par un flux annuel de recrutement de l'ordre de 16 000 hommes, le volume des départs devant se stabiliser à un niveau sensiblement identique. L'armée de terre constitue ainsi le premier recruteur de France.

En ce qui concerne les officiers , le sous-effectif s'est nettement réduit en raison de la limitation des incitations au départ et des recrutements importants d'officiers contractuels. Le flux de recrutement concerne près d'un millier de postes en 2004, dont 300 officiers contractuels.

S'agissant des sous-officiers , le déficit s'est creusé sous l'effet d'une augmentation des départs anticipés en vue d'entamer une seconde carrière. À partir de 2004, où 1 100 postes de sous-officiers seront transformés en postes d'engagés, ce déficit devrait se résorber. Le régime de l'indemnité de départ sera réaménagé pour ralentir le flux de départs ^{1 ( * )} . Les recrutements prévus s'élèvent à 3 850 sous-officiers en 2004. Il faut toutefois souligner que l'on constate une diminution constante des candidatures pour le recrutement des sous-officiers. Dans le cadre du fonds de consolidation de la professionnalisation, un dispositif de prime d'attractivité pour certaines spécialités déficitaires a été mis en place au mois de juillet dernier. Ces efforts devront être poursuivis dans les prochaines années.

Pilier de la professionnalisation, le recrutement des engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) doit quant à lui s'opérer à un rythme très soutenu concernant près de 11 000 postes par an. Le taux de sélection, établi par rapport aux dossiers utiles, et non par rapport à l'ensemble des dossiers ouverts, se situe autour de 1,2 candidature examinée pour 1 poste. L'attrition dans les six premiers mis de service était de 13% en 2001 et 2002. elle reste inférieure à 14% en 2003, ce qui est conforme aux objectifs. Au cours du premier semestre 2003, près de 69,1% des contrats arrivant à échéance étaient renouvelés, l'objectif recherché s'établissant à 70%.

La réalisation des objectifs pour le recrutement des engagés implique une politique de communication active au travers de spots publicitaires, de campagnes de presse, d'actions de relations publiques et de participation systématique aux salons et foire, du niveau local au niveau national.

Par ailleurs, compte tenu de la brièveté des carrières, une attention particulière doit être portée au dispositif de reconversion. Celui-ci repose sur la loi du 19 décembre 1996 qui a créé un congé de reconversion d'une durée pouvant aller jusqu'à 12 mois pour tout engagé ayant au moins quatre ans de service. La refonte de ce dispositif est à l'étude en vue de recentrer les efforts au profit des catégories les plus exposées et de proportionner l'aide, aujourd'hui indifférenciée, selon la durée, voire la qualité des services, l'origine du départ (volontaire ou imposé) et prenant en compte le risque de fuite de spécialistes formés dans les armées, les moyens étant orientés vers les métiers non transposables dans le milieu civil.

Enfin, la réserve opérationnelle doit constituer une composante à part entière de l'armée de terre professionnelle. Elle compte actuellement environ 5.000 officiers, 5.000 sous-officiers et 2.800 militaires du rang. Le budget pour 2004 permettra de recruter 2.000 réservistes supplémentaires (100 officiers, 400 sous-officiers, 1.500 militaires du rang) et d'augmenter le nombre de jours d'activité des réservistes. L'objectif final en terme d'effectif a été légèrement révisé à la baisse. Il est maintenant de 29.000 en 2011. Un plan d'action va être engagé pour permettre progressivement de l'atteindre.

Un effort particulier devra donc être engagé pour susciter le volontariat des militaires du rang de réserve , dont l'effectif reste modeste même s'il progresse, ainsi que celui des sous-officiers. L'une des principales difficultés concerne la compatibilité entre l'engagement dans la réserve et les obligations professionnelles, en particulier dans les petites et moyennes entreprises.

B. LES OPÉRATIONS : LA CAPACITÉ DE PROJECTION SE RENFORCE

1. Trois opérations extérieures supplémentaires en 2003

Dès la période de transition, l'armée de terre a vu s'accroître sa participation aux opérations extérieures. Au cours de l'année écoulée, trois opérations supplémentaires ont été déclenchées, pour un contingent total de l'ordre de 5 000 hommes (opération Licorne en Côte d'Ivoire, opération Boali en République centrafricaine et opération Artémis à Bunia, en République démocratique du Congo). Dans le même temps, la réorganisation de notre dispositif dans les Balkans a permis de réduire celui-ci de près de 2 400 hommes.

PARTICIPATION DE L'ARMÉE DE TERRE AUX OPÉRATIONS EXTÉRIEURES

(au 11 juillet 2003)

Type d'opération	Nom	Pays	Effectifs	Évolution sur un an
Sous l'égide d'une institution internationale	SFOR	Bosnie-Herzégovine	976	- 967
	KFOR	Kosovo	3 657	- 1 413
	FINUL	Liban	222	- 12
	Concordia	Macédoine	170	+ 170
	FIAS/Enduring freedom	Afghanistan	600	+ 103
	Artemis	Rep. dem. Congo	1 146	+ 1 140
	MONUC	Rep. dem. Congo	87	+ 55
	Divers		52	+ 3
Accord de défense ou coopération	Aramis	Cameroun	63	-
	Furet	Gabon	46	+ 5
	Licorne	Côte d'Ivoire	3 696	+ 3 696
	Boali	Centrafrique	185	+ 185
	Epervier	Tchad	648	- 12
TOTAL			11 548	+ 2 783

Les autres forces stationnées hors de métropole (hors forces stationnées en Allemagne) ont pour leur part légèrement augmenté en un an.

PARTICIPATION DE L'ARMÉE DE TERRE
AUX AUTRES FORCES STATIONNÉES HORS DE MÉTROPOLE

au 11 juillet 2003

Zone	Effectifs totaux	Évolution sur un an
Antilles	958	- 21
Guyane	1 459	+ 4
Océan indien (Réunion et Mayotte)	986	+ 3
Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Polynésie)	1 758	+ 5
TAAF (Kerguelen)	13	-
Total forces de souveraineté	5 174	- 9
Côte d'Ivoire	561	+ 94
Djibouti	1 633	+ 11
Gabon	737	+ 55
Sénégal	582	- 16
Cameroun	7	-
Total accords de défense et de coopération	3 520	+ 146
Total hors métropole	8 694	+ 137

Quant aux opérations intérieures , elles ont mobilisé en moyenne entre 700 et 1 000 hommes en permanence pour le plan Vigipirate et les missions de service public. Cet effectif est passé à 1 100 hommes durant le mois de mars dans le cadre du plan « Polmar terre » suite à la marée noire provoquée par le naufrage du Prestige. Il a atteint un « pic » de 2 500 hommes début juin lors du sommet du G0 à Évian et a de nouveau dépassé 1 100 hommes au cours de l'été à la suite des incendies de forêt dans le sud-est.

L'armée de terre engage ainsi près de 20 000 hommes dans la durée ce qui signifie, compte tenu du jeu des rotations, qu'elle projette annuellement près de 50 000 hommes sur le territoire national ou à l'extérieur.

Rappelons que les objectifs assignés à l'armée de terre consistent à pouvoir projeter, à partir d'un « réservoir de 100 000 hommes :

- soit 50 000 hommes non relevables pour une durée d'un an dans une situation extrême (mission OTAN article 5),

- soit 30 000 hommes non relevables pour une durée d'un an et 5 000 hommes relevables tous les 4 mois,

- soit environ 20 000 à 23 000 hommes relevables dans la durée (y compris les forces de souveraineté et de présence et les forces engages en métropole).

Le nombre important de rotations dû à des durées de missions plus courtes entraîne de fortes contraintes sur le rythme de vie et l'activité du personnel. Engager en permanence 20 000 à 26 000 hommes relevables ne dispense pas de poursuivre les activités de formation, d'entraînement et de maintien en condition sans lesquelles la capacité opérationnelle de l'outil militaire se dégraderait rapidement.

Lors de son audition devant votre commission, le général Thorette, chef d'état-major de l'armée de terre a précisé que compte tenu du niveau actuel d'engagement en opérations extérieures, la capacité supplémentaire disponible pour des opérations , s'élevait à environ 6.000 hommes . Elle pourrait être portée à 8.000 hommes en procédant à des ajustements de nos forces de présence stationnées outre-mer. Si les besoins étaient encore supérieurs, il faudrait nécessairement procéder à un redéploiement préalable en allégeant l'effectif sur les différents théâtres d'engagement actuels.

2. Le renforcement de l'entraînement et des capacités de commandement

S'agissant du renforcement de la capacité opérationnelle des forces terrestres, les indicateurs relatifs à l' entraînement ont été fortement redressés depuis trois ans. Le nombre de jours d'exercice, qui n'était que de 68 jours en 2000, approchera l'objectif de 100 jours cette année, objectif qui devrait être atteint en 2004. Il faut signaler que le niveau soutenu des engagements opérationnels en 2003, avec l'ouverture de trois nouveaux théâtres en Afrique, a contraint à annuler certains exercices. Le nombre d'heures de vol par pilote d'hélicoptère s'est lui aussi redressé, mais il « plafonne » à 160 heures, au lieu des 180 prévus, en raison de l'indisponibilité des machines.

Au delà de ces indicateurs quantitatifs, l'armée de terre veille à renforcer la qualité des exercices , notamment par le biais d'exercice à l'étranger ou de participation à des exercices internationaux. Le lancement, en 2004, de la réalisation du centre d'entraînement aux actions en zone urbaine (CENZUB) sur le camp de Sissonne répond à un souci analogue. Une première tranche du centre d'entraînement pourrait ouvrir en 2006. Ce projet passe par la revalorisation du site d'instruction existant, par la création d'un site d'entraînement ainsi que de champs de tir (réel et simulé) adaptés aux actions en zone urbaine.

Le chef d'état-major de l'armée de terre a également indiqué devant votre commission que le maintien et le renforcement de la place des forces terrestres françaises passait par la détention de capacités « clés » lui permettant de commander une coalition et d'entrer en premier sur un théâtre.

Au-delà des moyens figurant dans la loi de programmation, il est prévu, dans cette perspective, de mettre sur pied d'ici 2006 au sein du commandement de la force d'action terrestre à Lille un poste de commandement de niveau « corps d'armée » , dérivé des moyens du commandement de la force d'action terrestre et capable de conduire une opération en coalition internationale.

Il s'agit, pour l'armée de terre française, d'assurer le rôle de nation-cadre d'une composante terrestre ^{2 ( * )} jusqu'au niveau « corps d'armée » en réaction rapide ^{3 ( * )} .

En effet, compte tenu des moyens dont elle dispose actuellement en systèmes d'information et de commandement, en capacités satellitaires ou en capacités de quartier général, la France ne peut prétendre au commandement d'une force terrestre multinationale de niveau « corps d'armée », soit 50.000 hommes, qu'en phase de stabilisation de crise, et non pour l'entrée en premier sur un théâtre.

Nos 4 états-majors de forces ne pouvant commander qu'une force de niveau « division ». Quant à l'état-major du corps européen, il peut commander une force de niveau « corps d'armée » et a été certifié à ce titre par l'OTAN en 2002, mais la France n'y contribue qu'à hauteur de 34 % et n'en a pas, du fait de son caractère multinational, la pleine disposition.

Cette situation est singulière en Europe puisque le Royaume-Uni, l'Allemagne, l'Italie, l'Espagne et la Turquie disposent d'une capacité nationale de commandement d'un corps d'armée certifiée par l'OTAN ; c'est pour combler cette lacune qu'est prévue la constitution d'un tel poste de commandement à Lille.

La montée en puissance de ce futur PC de force de réaction rapide devrait s'étaler de 2004 à 2006, ce qui impose d'acquérir les systèmes permettant le commandement et le contrôle d'une force à tous les niveaux ^{4 ( * )} .

Il comportera un effectif global d'environ 400 hommes venant en partie du commandement de la force d'action terrestre qui sera renforcé à cet effet par des prélèvements sur d'autres états-majors et des transformations d'emplois, dont certaines sont déjà prévues dans le projet de budget pour 2004. Il a également vocation à être certifié par l'OTAN, afin que tous nos partenaires reconnaissent sa capacité à commander une force d'entrée en premier sur un théâtre.

* ¹ L'indemnité sera ramenée à son niveau initial (14 mois de solde au lieu de 24) et la période au cours de laquelle elle pourra être demandée sera raccourcie (entre 9 ans et 11 ans de service alors qu'elle peut actuellement intervenir dès 8 ans de service).

* ² Land Component Command - LCC

* ³ High Readiness Force - HRF

* ⁴ Notamment être en mesure de prendre le commandement de l'opération, de disposer en temps de paix des états-majors pouvant générer les noyaux requis pour constituer les états-majors opérationnels (75% pour une composante terrestre HRF), de disposer jusqu'au niveau des divisions subordonnées de systèmes d'information et de commandement interopérables, de disposer de shelters projetables pour accueillir les unités de soutien du PC.