II. LE NUCLÉAIRE, L'ESPACE ET LES SERVICES COMMUNSDANS LE BUDGET DE LA DÉFENSE POUR 2004
A. LES CRÉDITS DU NUCLÉAIRE ET DE L'ESPACE
Les crédits d'équipement consacrés aux programmes nucléaires et spatiaux sont traditionnellement distingués, dans la présentation du budget, par rapport aux programmes d'équipement classique.
Évolution des crédits d'équipement « Nucléaire » et « Espace »
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2002 |
2003 |
2004 |
2004/2003 |
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Crédits de paiement « Nucléaire » |
2 652 |
2 963 |
3 111 |
+ 5,0 % |
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en % des titres V et VI |
21,6% |
21,7% |
20,9% |
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Crédits de paiement « Espace » |
448 |
435 |
402 |
- 7,6% |
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en % des titres V et VI |
3,6% |
3,2% |
2,7% |
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S'agissant des crédits du nucléaire , le tableau ci-dessus montre que leur progression, en 2004, sera plus modérée que celle de l'ensemble des crédits d'équipement. Depuis 10 ans, la part du nucléaire oscille autour de 20% des crédits des titres V et VI, avec des points bas (18,7% en 2001) et des points hauts (21,7% en 2003). À partir de 2004, les besoins financiers du nucléaire amorcent une phase de décrue , puisqu'en fin de loi de programmation, ils ne devraient plus représenter que 17,4% des titres V et VI.
Ces évolutions sont cohérentes avec le déroulement des grands programmes relatifs à nos deux composantes, océanique et aéroportée, ainsi qu'avec le calendrier de mise en place de la simulation . Les équipements de simulation doivent permettre de garantir la sûreté et la fiabilité des charges nucléaires testées lors de la dernière campagne d'essais. Ces charges équiperont de nouvelles têtes nucléaires, elles-mêmes emportées par de nouveaux vecteurs : le missile balistique M51 et le missile air-sol moyenne portée amélioré (ASMP/A). Il y a donc une forte imbrication entre les différentes pièces du programme nucléaire militaire français , qu'il s'agisse de leur contenu ou des échéances de leur réalisation. Les besoins financiers qui en découlent sont ainsi largement prévisibles et offrent peu de marge de manoeuvre.
Les crédits dévolus à l' espace militaire enregistrent pour leur part une diminution sensible. Ils ne représenteront en 2004 que 2,7% des crédits d'équipement des titres V et VI, soit le niveau le plus bas de ces dernières années , à l'exception de l'année 2000. Ce niveau correspond aux besoins de paiement de nos deux principaux programmes en cours d'achèvement : le satellite de télécommunications Syracuse III (254 millions d'euros) et le satellite d'observation Hélios II (43,4 millions d'euros), qui entreront l'un et l'autre en service en 2004. La réduction des crédits dévolus à l'espace témoigne de l'absence de programmes nouveaux au delà des deux équipements précités.