NuméroAuteurDépôtTitre
00314Sebastien Pla07/07/2022Lutte contre la flavescence dorée
04783Sebastien Pla19/01/2023Millésime 2021 en sursis faute de matières premières
06508Olivier Jacquin27/04/2023Méthanisation et risque de pollution liées à l'épandage de digestat
06692Jean-François Longeot11/05/2023Interdiction du S-métolachlore par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
07262Bruno Rojouan15/06/2023Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes
07945Sebastien Pla20/07/2023Plan national de vigilance contre le mildiou et déploiement rapide du mécanisme assurantiel au bénéfice des exploitants agricoles touchés
08356Fabien Genet14/09/2023Viticulture et étude d'impact réalisée dans le cadre de la proposition de règlement européen concernant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
08412François Bonhomme21/09/2023Dégâts occasionnés aux vignobles par le mildiou
09366Marie-Claude Lermytte14/12/2023Inondations et pollution des sols
09720Catherine Dumas18/01/2024Impact de l'augmentation régulière du seuil d'incorporation des égouts pauvres issus des plantes sucrières
09725Amel Gacquerre18/01/2024Conséquences des inondations pour les exploitations de betteraves dans le Pas-de-Calais
10107Max Brisson15/02/2024Risque d'affaiblissement du pouvoir de négociation des producteurs laitiers
10110Jean-François Longeot15/02/2024Avenir de la filière de la valorisation organique
11014Florence Blatrix Contat04/04/2024Inquiétudes sur la qualité de l'eau à la suite de la mise en pause du plan Écophyto
11105Aymeric Durox11/04/2024Risques élevés de jaunisse pour les betteraves
11154Hugues Saury11/04/2024Alerte sur le risque élevé de jaunisse virale de la betterave
11362Antoine Lefèvre25/04/2024Dérogation sur l'utilisation des pesticides dans l'industrie betteravière
11447Jean-Gérard Paumier02/05/2024Utilisation des variétés tolérantes aux herbicides pour les cultures d'oléoprotéagineux
11990Catherine Dumas30/05/2024Impact de l'augmentation régulière du seuil d'incorporation des égouts pauvres issus des plantes sucrières
12034Jean-Baptiste Blanc06/06/2024Réexamen de l'interdiction de l'acétamipride au regard des nouvelles recommandations de l'autorité européenne de la sécurité des aliments
12076Hervé Maurey06/06/2024Interdiction de l'acétamipride
12169Fabien Genet06/06/2024Viticulture et étude d'impact réalisée dans le cadre de la proposition de règlement européen concernant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
12425Jean-Pierre Corbisez04/07/2024Effets de l'usage des pesticides sur les abeilles

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