Question de M. DUPONT Ambroise (Calvados - UMP) publiée le 19/06/2008
M. Ambroise Dupont rappelle à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire les termes de sa question n°02800 posée le 13/12/2007 portant sur la prolifération des algues vertes sur les communes du littoral du Calvados et restée sans réponse à ce jour.
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Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire publiée le 25/09/2008
Le développement excessif d'algues vertes sur le littoral de la Manche résulte notamment d'une concentration élevée de l'eau de mer en nutriments, et particulièrement en azote. Après leur croissance continue depuis une vingtaine d'années, ces épisodes de prolifération d'algues sont aujourd'hui en phase de stabilisation, voire de décroissance notamment grâce aux actions de régularisation des élevages intensifs et à la limitation de la fertilisation azotée. La décomposition des algues vertes délaissées par la mer lors des marées peut, en raison de leur quantité, générer des nuisances olfactives pouvant fortement incommoder le voisinage et porter atteinte aux installations conchylicoles situées à proximité. De plus, la présence de ces végétaux échoués constitue également un obstacle à l'utilisation des plages par le public. Il convient donc d'en assurer l'élimination sans porter atteinte à l'environnement. Les plages font partie du domaine public maritime et sont la propriété de l'État. Cependant, l'État peut accorder sur ce domaine des concessions ayant pour objet l'aménagement, l'exploitation et l'entretien des plages. Les communes du littoral sont le plus souvent bénéficiaires de ces concessions, qu'elles soient exploitantes en régie ou qu'elles en confient l'exploitation à un ou plusieurs sous-traitants. Le contrat de concession impliquant l'entretien des plages, il appartient donc à la personne titulaire de la concession d'assurer l'élimination de ces dépôts d'algues. S'agissant des filières possibles pour la valorisation ou l'élimination de ces matières et sous réserve d'un examen précis des concentrations en chlorure, la plus simple consiste en leur épandage sur terres agricoles, après réalisation d'une étude préalable d'épandage et prise en compte de leur apport dans le bilan azoté des parcelles destinataires. Une autre possibilité est leur compostage, mais ce procédé est peu adapté à une matière très riche en eau si les quantités sont importantes, sauf à prévoir une première phase de déshydratation. La méthanisation pourrait également constituer un mode de valorisation énergétique de ces algues.
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