Question de M. GRUILLOT Georges (Doubs - RPR) publiée le 18/06/1998
M. Georges Gruillot demande à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie de lui préciser le nombre d'enseignants qui bénéficiant d'une dispense d'enseignement sont affectés à l'animation d'organismes ou d'associations. Il le remercie de lui indiquer la répartition géographique et catégorielle de ces personnels.
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La question est caduque
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