Question de M. GRUILLOT Georges (Doubs - RPR) publiée le 14/03/1996
M. Georges Gruillot rappelle à Mme le ministre de l'environnement les termes de sa question écrite no 11599 parue au Journal officiel du 20 juillet 1995. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer les mesures qu'elle entend énoncer pour favoriser l'information des maires quant à leurs responsabilités en matière de protection et de préservation de l'environnement
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Réponse du ministère : Environnement publiée le 09/05/1996
Réponse. - Mme le ministre de l'environnement a pris connaissance avec intérêt de la question posée par l'honorable parlementaire, concernant les mesures qu'elle entend énoncer pour favoriser l'information des maires quant à leurs responsabilités en matière de protection et de préservation de l'environnement. Le ministère de l'environnement met en oeuvre des campagnes d'information visant à sensibiliser les collectivités locales en les impliquant directement. C'est notamment le cas de la campagne " nettoyage de printemps ", qui a lieu le premier week-end du printemps et qui mobilise, sur l'ensemble du territoire, le plus grand nombre d'acteurs locaux pour nettoyer ou réhabiliter des sites, puis tirer et transporter des déchets. Cette opération coïncide avec la Journée mondiale de l'eau fixée le 22 mars chaque année. Cet événement donne lieu à une sensibilisation des élus locaux, que ce soit par l'intermédiaire d'un colloque organisé par l'Association française de la protection des eaux (AFPE), par l'édition d'une affiche à l'initiative des 6 agences de l'eau et par des actions de sensibilisation, en direction des scolaires. En outre, les " journées de l'environnement ", qui ont lieu au début du mois de juin, mobilisent les directions régionales de l'environnement et les collectivités territoriales. Dans un registre assez proche, tous les ans, le ministère de l'environnement, conjointement avec le ministère de la santé, participe à la campagne " qualité des eaux de baignade " afin de donner à tous les acteurs une information complète incluant les efforts d'assainissement réalisés par les communes concernées depuis la fin de la saison balnéaire de l'année n - 1. Cette opération, entièrement déconcentrée, vise à valoriser l'environnement dans le cadre d'initiatives locales (colloques, programmes audiovisuels, visites de sites, etc.). Le ministère a, par ailleurs, l'intention de renforcer sa politique éditoriale en direction des élus. Certaines plaquettes existent déjà sur des sujets tels que les risques naturels, l'entretien des rivières et la gestion du milieu aquatique " votre capital rivière " ou les emplois verts. Afin de répondre à la demande croissante, de nouveaux documents seront édités dans les prochains mois.
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