Question de M. GRUILLOT Georges (Doubs - RPR) publiée le 14/03/1996
M. Georges Gruillot demande à Mme le ministre de l'environnement de bien vouloir lui indiquer si une étude évaluant l'opération " emplois verts " a été conduite. Dans l'affirmative, il souhaite en connaître les résultats par régions et les intentions du Gouvernement quant au devenir de ces initiatives.
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Réponse du ministère : Environnement publiée le 20/06/1996
Réponse. - Mme le ministre de l'environnement a pris connaissance avec intérêt de la question posée par l'honorable parlementaire concernant le bilan de l'opération " emplois verts ". Un bilan quantitatif du programme " emplois verts " a été établi, région par région, par chaque direction régionale de l'environnement. Il sera prochainement adressé à l'honorable parlementaire. Par ailleurs, quelques conseils régionaux ont pris l'initiative de financer des études plus approfondies, permettant une évaluation plus fine et plus qualitative du déroulement de ce programme dans leur région. La dynamique de projet suscitée par le programme " emplois verts " en 1994 et 1995 a conduit le ministère de l'environnement et le ministère du travail et des affaires sociales à souhaiter poursuivre celui-ci en 1996. Si l'économie générale de ce dispositif n'est pas modifiée, il sera demandé aux services régionaux d'apporter une plus grande attention aux conditions dans lesquelles les projets présentés pourront être par la suite pérennisés. Les modifications apportées à ce dispositif feront l'objet d'une circulaire en cours de rédaction dont les préfets seront destinataires.
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