Question de M. CLUZEL Jean (Allier - UC) publiée le 13/08/1992
M. Jean Cluzel demande à M. le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, de bien vouloir lui faire connaître le nombre d'heures de cours suivies par les élèves de l'enseignement primaire, cours élémentaire, durant l'année scolaire 1991-1992 et durant le mois de mai 1992.
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Réponse du ministère : Éducation publiée le 15/10/1992
Réponse. - La durée hebdomadaire de la scolarité à l'école élémentaire est de 26 heures et la durée de l'année scolaire est de 36 semaines. Pour les écoles autorisées à organiser la semaine scolaire sur quatre jours, à raison de 24 heures par semaine, l'horaire d'enseignement non assuré donne lieu obligatoirement à récupération sur les vacances scolaires. Tous les enfants bénéficient donc du même nombre d'heures d'enseignement sur l'année, qui correspond approximativement au produit de 26 par 36. Il faut, en effet, déduire de ce résultat les jours fériés fixés par le calendrier. Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, ne peut que constater le nombre relativement important de jours fériés au mois de mai, mais cette situation n'est pas particulière à l'éducation nationale.
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