Propositions de loi ou de résolution déposées par M. Christian de LA MALÈNE

Les propositions de loi ou de résolution :
Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont M. Christian de LA MALÈNE a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.

Session 1997-1998

Propositions de loi ou de résolution dont M. Christian de LA MALÈNE est cosignataire

  1. Proposition de loi relative à l'amélioration de la prise en charge des personnes atteintes de démence sénile et, en particulier, de la maladie d'Alzheimer

  2. Proposition de loi visant à la protection du patrimoine géologique

  3. Proposition de loi portant diverses mesures urgentes relatives à l'agriculture

Page mise à jour le