Séance du mardi 18 février 2025

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur les attaques de loups en Haute-Marne

Question orale sans débat sur la situation préoccupante des services d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières

Question orale sans débat sur le label « Breizhmer » et la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (Égalim)

Question orale sans débat sur le renforcement de la filière aluminium en France

Question orale sans débat sur les conséquences de la modification du régime fiscal des chambres d'hôtes

Question orale sans débat sur les conditions d'harmonisation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Question orale sans débat sur la lutte contre les rodéos motorisés dans la commune de Compiègne

Question orale sans débat sur le dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante

Question orale sans débat sur l'augmentation des attaques au couteau

Question orale sans débat sur le niveau de pollution résultant de l'exploitation militaire du site du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Moronvilliers

Question orale sans débat sur l'élargissement de la procédure de l'amende forfaitaire aux contraventions pour non-respect d'un arrêté de police du maire

Question orale sans débat relative à la transparence sur le meutre d'un jeune homme au centre pénitentiaire de Marseille-les-Baumettes

Question orale sans débat sur le bornage du détachement des personnels de l'éducation nationale dans le réseau d'enseignement français à l'étranger

Question orale sans débat sur les contrats animateurs et accompagnants d'élève en situation de handicap

Question orale sans débat sur le personnel accompagnant des élèves en situation de handicap

Question orale sans débat sur la convention liant les médecins de montagne à l'assurance maladie et l'absence de reconnaissance financière des actes spécifiques aux urgences en milieu montagnard

Question orale sans débat sur la stratégie pour l'avenir du Cambrésis 2027

Question orale sans débat sur la réalisation de l'opération « 1 000 cafés »

Question orale sans débat sur le développement dérégulé de la sous-location

Question orale sans débat sur l'occupation de la Gaîté Lyrique par des jeunes en attente de recours

Question orale sans débat sur le soutien à la mytiliculture et la lutte contre la prédaction

Question orale sans débat sur la chasse de gibiers d'eau et la conséquence des recommandations européennes

Question orale sans débat sur le traitement et le recyclage des cartouches et bonbonnes de protoxyde d'azote

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.