Séance du mardi 18 février 2025
Procès-verbal
Questions orales
Question orale sans débat sur les attaques de loups en Haute-Marne
Question orale sans débat sur la situation préoccupante des services d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières
Question orale sans débat sur le label « Breizhmer » et la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (Égalim)
Question orale sans débat sur le renforcement de la filière aluminium en France
Question orale sans débat sur les conséquences de la modification du régime fiscal des chambres d'hôtes
Question orale sans débat sur les conditions d'harmonisation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Question orale sans débat sur la lutte contre les rodéos motorisés dans la commune de Compiègne
Question orale sans débat sur le dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante
Question orale sans débat sur l'augmentation des attaques au couteau
Question orale sans débat sur le niveau de pollution résultant de l'exploitation militaire du site du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Moronvilliers
Question orale sans débat sur l'élargissement de la procédure de l'amende forfaitaire aux contraventions pour non-respect d'un arrêté de police du maire
Question orale sans débat relative à la transparence sur le meutre d'un jeune homme au centre pénitentiaire de Marseille-les-Baumettes
Question orale sans débat sur le bornage du détachement des personnels de l'éducation nationale dans le réseau d'enseignement français à l'étranger
Question orale sans débat sur les contrats animateurs et accompagnants d'élève en situation de handicap
Question orale sans débat sur le personnel accompagnant des élèves en situation de handicap
Question orale sans débat sur la convention liant les médecins de montagne à l'assurance maladie et l'absence de reconnaissance financière des actes spécifiques aux urgences en milieu montagnard
Question orale sans débat sur la stratégie pour l'avenir du Cambrésis 2027
Question orale sans débat sur la réalisation de l'opération « 1 000 cafés »
Question orale sans débat sur le développement dérégulé de la sous-location
Question orale sans débat sur l'occupation de la Gaîté Lyrique par des jeunes en attente de recours
Question orale sans débat sur le soutien à la mytiliculture et la lutte contre la prédaction
Question orale sans débat sur la chasse de gibiers d'eau et la conséquence des recommandations européennes
Question orale sans débat sur le traitement et le recyclage des cartouches et bonbonnes de protoxyde d'azote
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.