Interventions de Mme Catherine TROENDLÉ (mardi 5 décembre 2017)

Séance du mardi 5 décembre 2017

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur la vigilance des entreprises et les droits humains

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur le coût social du gel des contrats aidés des structures médico-sociales et associations relevant du secteur marchand

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur l'aide au maintien de l'agriculture biologique

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat relative aux conséquences de la sécheresse sur la viticulture gardoise

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la réhabilitation des mineurs grévistes de 1948 et 1952

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la construction de la maison d'arrêt de Lure

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur la complémentaire de santé pour les retraités

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur les vols et attaques aux distributeurs de billets

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur la liberté syndicale et la fermeture de plusieurs bourses du travail

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur le traitement du « noeud » feroviaire de la gare de Marseille Saint-Charles

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur la diminution des budgets des agences de l'eau

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur la situation du personnel enseignant

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur les réseaux d'éducation prioritaire

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur les modalités d'attribution de bourses et de logements universitaires aux étudiants français de l'étranger

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la politique fiscale du Gouvernement en matière de logement

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur la réforme territoriale de l'agglomération parisienne

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur les modifications du code électoral

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la construction d'une caserne de gendarmerie à Beaumont-sur-Oise et la réhabilitation de la caserne de Persan

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur le projet de fusion des Yvelines et des Hauts-de-Seine

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur la réglementation concernant les zones bleues de stationnement

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur le devenir des machines à voter

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur l'organisation des élections sénatoriales

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur la délivrance de passeport à des parents séparés

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur les droits d'auteur et les musiques traditionnelles

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur les dégradations constatées à l'Opéra de Paris

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Fin de section

• Intervention 82

Candidatures à un organisme extraparlementaire

• Intervention 83

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2018 n° 2017-1837 (dossier législatif)

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

État B

• Intervention 88

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.