Interventions de M. Dominique THÉOPHILE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER LE SYSTÈME DE SANTÉ PAR LA CONFIANCE ET LA SIMPLIFICATION

première lecture

[n° 2021-502 (17 et 18 février 2021)]

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Discussion générale:

P. 1168 (texte intégral du JO)

Article 1er (supprimé) (Rapport d'évaluation sur la mise en place des auxiliaires médicaux en pratique avancée et des protocoles de coopération)

P. 1174 (texte intégral du JO)

Article 4 bis (supprimé) (Instauration d'un cadre légal pour l'intervention individuelle de bénévoles dans les établissements de santé)

P. 1205 (texte intégral du JO)

Article 5 (Revalorisation de la place du service et le rôle du chef de service)

P. 1215 (texte intégral du JO)
P. 1216 (texte intégral du JO)

Article 5 bis (Définition du projet médical)

P. 1223 (texte intégral du JO)
P. 1224 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 166 (Groupements hospitaliers de territoire (GHT) - Système d'information - Interopérabilité)

P. 1231 (texte intégral du JO)

Article 11 (supprimé) (Création d'un projet managérial à l'hôpital)

P. 1262 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 - Amendements n° 12 rectifié quater, n° 168 et n° 86 (Établissement de santé - Référent handicap - Désignation)

P. 1270 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1272 (texte intégral du JO)