Interventions de M. Bernard SAUGEY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA SÉCURITÉ ET AU DÉVELOPPEMENT DES TRANSPORTS

première lecture

[n° 2006-10 (18 octobre 2005)]

Rechercher une intervention :

Art. additionnel avant l'art. 12

Art. 13 (Opérations d'investissements dans le domaine ferroviaire)

Défavorable à l'amendement n° 46 de M. Jean-Pierre Sueur (suppression). (texte intégral du JO)

Division et art. additionnels avant le titre III

Soutient l'amendement n° 27 de Mme Fabienne Keller (approbation d'un avenant à la convention passée entre le ministre des travaux publics et la ville de Strasbourg) ; adopté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 26 de Mme Christiane Hummel (clarification de la situation des ports d'outre-mer) ; adopté. (texte intégral du JO)