Interventions de M. Daniel RAOUL (vendredi 16 décembre 2005)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE n° 2006-450 (dossier législatif)

Intervention 1
Intervention 2
Intervention 3
Intervention 4
Intervention 5
Intervention 6
Intervention 7
Intervention 8
Intervention 9
Intervention 10
Intervention 11

Art. 1er et tableaux annexés (Programmation)

Intervention 12
Intervention 13
Intervention 14

Division additionnelle après le titre II

Intervention 15

Art. additionnels avant l'art. 2

Intervention 16

Art. 2 (Art. L. 341 à L. 343-14 du code de la recherche - Structures de coopération entre les acteurs de la recherche)

Intervention 17
Intervention 18

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