Interventions de M. Jean-Jacques MICHAU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI PORTANT LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE ET RENFORCEMENT DE LA RÉSILIENCE FACE À SES EFFETS

première lecture

[n° 2021-1104 (15, 22 et 24 juin 2021)]

Rechercher une intervention :

Article 13 (Obligation de disponibilité des pièces détachées étendue à de nouvelles catégories de produits)

P. 4944 (texte intégral du JO)

Article 28 bis (Texte non modifié par la commission) (Ouverture des voies réservées des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à d'autres modes de transport partagés)

P. 5363 (texte intégral du JO)

Article 30 ter (nouveau) (Objectif de doublement des parts modales du fret ferroviaire et fluvial et définition d'une stratégie pour le développement des modes massifiés)

P. 5394 (texte intégral du JO)

Article 60 (priorité) (Produits à privilégier en restauration collective, publique comme privée)

P. 5425 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 33 bis - Amendements n° 807 rectifié quater, n° 1615 rectifié et n° 1644 rectifié bis (Commerce en ligne - Création d'une taxation écologique sur les livraisons)

P. 5613 (texte intégral du JO)