Interventions de M. Claude MALHURET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2020

première lecture

[n° 2019-1479 (21 et 25 novembre 2019)]

Discussion générale:

P. 15947 (texte intégral du JO)
P. 15948 (texte intégral du JO)
P. 15949 (texte intégral du JO)

Article liminaire (Prévisions de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble des administrations publiques de l'année 2020, prévisions d'exécution 2019 et exécution 2018)

P. 15965 (texte intégral du JO)

Première partie :

Discussion d'article

P. 16546 (texte intégral du JO)
P. 16548 (texte intégral du JO)
P. 16550 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 (précédemment réservé) - Amendement n° I-432 rectifié bis (Véhicules utilitaires essence - Alignement de la récupération de TVA sur les véhicules utilitaires diesels)

P. 16564 (texte intégral du JO)