Interventions de M. Michel MAGRAS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (23, 26 novembre et 7 décembre 2009)]

Première partie :

Article 5 (Instauration d'une taxe carbone)

Soutient l'amendement n° I-440 de M. Charles Revet ; retiré. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° I-420 de M. Alain Lambert et sur le sous-amendement n° I-549 de M. François Marc s'y rapportant (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Outre-mer :

Son intervention. Votera les crédits de la mission outre-mer. (texte intégral du JO)

Articles non rattachés :

Articles additionnels après l'article 43

Intervient sur l'amendement n° II-158 de la commission (renforcement des effets du plafonnement global sur les revenus de l'année 2010). (texte intégral du JO)