Interventions de Mme Bariza KHIARI (mardi 10 septembre 2013)

Séance du mardi 10 septembre 2013

• Intervention 1

Ouverture de la troisième session extraordinaire de 2012-2013

• Intervention 2

Fin de section

• Intervention 3

Conférence des présidents

• Intervention 4

Demande d’avis sur un projet de nomination

• Intervention 5

Dépôt d’un rapport

• Intervention 6

Demande d’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution

• Intervention 7

Mise au point au sujet d'un vote

• Intervention 8
• Intervention 9

Fin de section

• Intervention 10

Question orale sur les dépenses d'investissement pour les écoles

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sur le maintien du centre commun de sécurité sociale de Lozère

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sur l'utilisation des crédits du fonds social européen

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sur le désengagement de l'Etat et l'avenir des dossiers de droit des sols

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sur le volet territorial du contrat de projets Etat-région

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sur la protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sur les donations déguisées de parcelles agricoles

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sur l'avenir de l'ENVA et du centre de Champignelles

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sur la compétitivité des entreprises de la filière maïs doux

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sur l'avenir du Haras national du Pin

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sur le mariage et la loi personnelle

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sur l'avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs et le statut de volontaire de l'animation

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sur l'avenir des chambres de commerce et d'industrie

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sur l'avenir de l'observatoire du mont Aigoual

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sur le non-renouvellement de l'inspecteur des sites Aude de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sur le projet de décret « Triman »

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sur la protection du bois de Vincennes en espace naturel

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sur la proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sur les données issues du système de traitement des infractions constatées

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.