Interventions de M. Daniel DUBOIS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA SÉCURITÉ ET AU DÉVELOPPEMENT DES TRANSPORTS

première lecture

[n° 2006-10 (18 octobre 2005)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Regrette le délai extrêmement court pour examiner ce projet de loi. Texte contenant des mesures très disparates. Développement du réseau ferré national. Financement des infrastructures de transport fluvial. Répercussion des variations du coût du gazole sur les prix du transport routier de marchandises. Inutilité de l'Agence française de sécurité ferroviaire. Le groupe de l'UC-UDF est favorable à ce projet de loi. (texte intégral du JO)

Division et art. additionnels avant le titre III

Son amendement n° 30 : recours au PPP pour la réalisation de nouvelles infrastructures fluviales ; adopté. (texte intégral du JO)