Interventions de Mme Isabelle DEBRÉ (mardi 9 juin 2015)

Séance du mardi 9 juin 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Organisme extraparlementaire

• Intervention 3

Dépôt de rapports

• Intervention 4

Communication du Conseil constitutionnel

• Intervention 5

Questions orales

• Intervention 6

Question orale sans débat sur le prix des dispositifs médicaux correcteurs de la vision

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur les engagements du Gouvernement pour entrer dans le capital d'Alstom et en devenir le principal actionnaire

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur le statut des communes labellisées

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la mise en place du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur les dispositions relatives à l'inscription sur les listes électorales spéciales en Nouvelle-Calédonie

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la sécurité routière en Seine-Maritime

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur les effectifs de la police nationale dans la Drôme

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur la diminution des moyens financiers des comités sportifs

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur les travaux de prolongement du tramway T4

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur l'application de la loi visant à répartir les responsabilités et les charges concernant les ouvrages de rétablissement des voies

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur l'avenir des trains intercités

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur les permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur les missions exercées par les centres de gestion

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur le parc immobilier et l'avenir de la maison d'arrêt de Lure

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur la contribution équitable à l'entretien et à l'éducation des enfants dans les situations de résidence alternée

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la révision des valeurs locatives des locaux professionnels

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur le devenir du dispositif Malraux et la rénovation urbaine

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur les réponses du Gouvernement à la crise du logement social étudiant

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur les modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur la situation des centres d'information et d'orientation du Morbihan

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.