Interventions de M. Josselin de ROHAN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2005

première lecture

[n° 2004-1484 (25, 29, 30 novembre, 1er, 7, 8, 13 et 14 décembre 2004)]

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Discussion générale:

  Question préalable :

Première partie :

Art. 9 bis (précédemment réservé) (Actualisation du barème de l'impôt de solidarité sur la fortune)

Première partie :

  Débat sur les recettes des collectivités locales :

Art. additionnel après l'art. 30

Art. 31 (Réforme de la dotation globale de fonctionnement des départements)

Deuxième partie :

  Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales :

  Affaires étrangères :

  Articles non rattachés :

Art. 63 C (Modification de la taxe fiscale affectée au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz, CNVJ)

Favorable à l'amendement n° II-87 de M. Yann Gaillard (exonération de la taxe sur les spectacles des représentations de spectacles de variétés intégrés à des bals, fêtes populaires et fêtes traditionnelles et renvoi à un décret pour les conditions d'application de cette mesure). Fêtes traditionnelles en Bretagne. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Inquiétudes liées au contexte économique. Handicaps français. Stabilisation des dépenses de l'Etat. Mesures en faveur de l'emploi. Initiatives positives. Effets néfastes des 35 heures. Place centrale du travail dans la société. Le groupe UMP votera le projet de loi de finances pour 2005. (texte intégral du JO)