DISCUSSION GENERALE
- Jacques LEGENDRE, président de la commission des affaires culturelles :
son intervention. (texte intégral du JO) - Bernadette BOURZAI, au nom de la commission des affaires européennes :
son intervention. (texte intégral du JO) - Claudine LEPAGE :
son intervention. (texte intégral du JO) - Jack RALITE :
son intervention. (texte intégral du JO) - Louis DUVERNOIS :
son intervention. (texte intégral du JO) - Anne-Marie ESCOFFIER :
son intervention. (texte intégral du JO) - Bruno LE MAIRE, secrétaire d'État chargé des affaires européennes :
réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Discussion du texte de la résolution
- Bernadette BOURZAI, :
son amendement n° 1 ; adopté. (texte intégral du JO) - Jacques LEGENDRE, rapporteur de la commission de la culture :
position de la commission sur les amendements n° 1 et 2 de Mme Bernadette Bourzai. (texte intégral du JO) - Bruno LE MAIRE, secrétaire d'État :
avis du Gouvernement sur les amendements n° 1 et 2 de Mme Bernadette Bourzai. (texte intégral du JO) - Claudine LEPAGE :
soutient l'amendement n° 2 de Mme Bernadette Bourzai ; adopté. (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Catherine MORIN-DESAILLY :
le groupe de l'UC votera cette proposition de résolution. (texte intégral du JO) - Ivan RENAR :
votera cette proposition de résolution. (texte intégral du JO) - Maryvonne BLONDIN :
votera cette proposition de résolution. (texte intégral du JO) - Hubert HAENEL, président de la commission des affaires européennes :
premier recours au nouveau dispositif de l'article 88-4 de la Constitution. Rôle de la commission des affaires européennes. (texte intégral du JO)