-
Textes européens
- Document de travail consacré aux agences communautaires et publié avec l'avant-projet de budget 2009, Rapport de progrès sur la candidature de la Croatie à l'entrée dans l'UE (SEC (2008) 2694), Rapport de progrès sur la candidature de la Turquie à l'entrée dans l'UE (SEC (2008) 2699), Rapport de progrès sur la candidature de la Macédoine (ARYM) à l'entrée dans l'UE (SEC (2008) 2695), Rapport de progrès sur l'Albanie (candidat potentiel à l'entrée dans l'UE) (SEC (2008) 2692), Rapport de progrès sur la Bosnie-Herzégovine (candidat potentiel à l'entrée dans l'UE) (SEC (2008) 2693), Rapport de progrès sur le Monténégro (candidat potentiel à l'entrée dans l'UE) (SEC (2008) 2696), Rapport de progrès sur la Serbie (candidat potentiel à l'entrée dans l'UE) (SEC (2008) 2698), Rapport de progrès sur le Kosovo (candidat potentiel à l'entrée dans l'UE) (SEC (2008) 2697)
-
Première lecture au Sénat
- Examen : 3 février 2009 (commission des affaires européennes)
- Proposition de résolution n° 204 (2008-2009) de M. Hubert HAENEL, déposée au Sénat le 6 février 2009
- Comptes rendus des réunions
- Rapport n° 258 (2008-2009) de M. Jacques LEGENDRE, déposé le 11 mars 2009
- Texte de la commission n° 259 (2008-2009) déposé le 11 mars 2009
- Amendements déposés sur le texte de la commission n° 259 (2008-2009)
- Compte rendu intégral des débats en séance publique (25 mars 2009)
- Résumé des débats en séance publique
- Résolution n° 63 (2008-2009) adoptée par le Sénat le 25 mars 2009
Les thèmes associés à ce dossier
Page mise à jour le
Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dosleg@senat.fr