Interventions de M. Gérard CÉSAR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2009

première lecture

[n° 2009-431 (31 mars et 1er avril 2009)]

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Discussion générale:

Son intervention. Exemple de la filière bois de l'Aquitaine et de la commune de Cazalis (texte intégral du JO)

Articles additionnels avant l’article 1er

Articles additionnels après l'article 1er

Soutient les amendements n° 87 de M. Gérard Cornu (étalement de l'imposition de la plus-value réalisée lors d'une opération de cession de bail d'un immeuble) ; et n° 27 de M. Philippe Leroy (évaluation de la valeur vénale des bois et forêts ainsi que des parts de groupements forestiers touchés par la tempête Klaus) ; retirés. (texte intégral du JO)

Article 5 bis et état B'' (Budget général : ouvertures de crédits supplémentaires)

Favorable à l'amendement n° 38 de M. Jean-Louis Carrère. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 8 B

Son amendement n° 28 : précision ; retiré. (texte intégral du JO)