Interventions en séance publique de M. Henri CABANEL

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2017-2018) :

Octobre 2017 :

mardi 10 octobre 2017

Novembre 2017 :

Décembre 2017 :

jeudi 7 décembre 2017

Janvier 2018 :

Février 2018 :

jeudi 1er février 2018

Mars 2018 :

mercredi 14 mars 2018

Mai 2018 :

mercredi 16 mai 2018

Juin 2018 :

Juillet 2018 :

Septembre 2018 :

mardi 25 septembre 2018

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (première lecture)
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2018 (première lecture)
Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (première lecture)
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (première lecture)
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (première lecture)
Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (première lecture)
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires (première lecture)
Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque (première lecture)
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (première lecture)
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (nouvelle lecture)
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture)