Interventions de Mme Maryvonne BLONDIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (27 novembre et 4 décembre 2009)]

Deuxième partie :

Culture :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 52 (Ouverture d'une possibilité de dévolution du patrimoine monumental de l'Etat aux collectivités territoriales volontaires)

Intervient sur le sous-amendement n° II-117 du Gouvernement portant sur l'amendement n° II-54 de la commission de la culture saisie pour avis. (texte intégral du JO)

Sport, jeunesse et vie associative :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Solidarité, insertion et égalité des chances :

Son intervention. (texte intégral du JO)