Interventions de M. Jacques BLANC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE

première lecture

[n° 2005-781 (9 et 10 juin 2004)]

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Discussion générale:

Choix affirmé du nucléaire. Diester. Energies éolienne et solaire. Distribution de l'énergie. Préparation de l'avenir. (texte intégral du JO)

Annexe (priorité) (Sur l'amendement n° 4 de la commission : rétablissement d'une annexe définissant les orientations de la politique énergétique)

Intervient sur le sous-amendement n° 360 de Mme Marie-France Beaufils. Absence de grands programmes d'infrastructures ferroviaires sous le gouvernement Jospin. (texte intégral du JO)
Sur le D du paragraphe II de l'amendement n° 4 précité, soutient le sous-amendement n° 106 de M. Xavier Pintat ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. additionnels après l'art. 1er sexies

Attitude contradictoire du groupe socialiste. (texte intégral du JO)