Interventions en séance publique de M. Guillaume ARNELL

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2019-2020) :

Octobre 2019 :

Novembre 2019 :

Décembre 2019 :

Janvier 2020 :

mercredi 22 janvier 2020

Février 2020 :

Juillet 2020 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour le renforcement des sanctions adoptées par le Conseil européen contre des responsables des violations des droits humains au Venezuela et pour soutenir les États signataires de l'enquête auprès de la Cour pénale internationale (première lecture)
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-235 du 27 mars 2019 relative aux dispositions pénales et de procédure pénale du code de l'urbanisme de Saint-Martin (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture)
Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2020 (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture)
Proposition de loi tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote (première lecture)
Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (première lecture)
Proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales (commission mixte paritaire)