Réunion du mercredi 3 juillet 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de MM. Raymond Vall, sénateur du Gers, président de l'Association nationale des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des pays, Michael Restier, directeur, et Mme Julie Frère, directrice du Pays de Bray
Réunion du jeudi 23 mai 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition d'experts sur « Les collectivités territoriales, leviers de développement pour les territoires ruraux ? »
Réunion du jeudi 11 avril 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Olivier Lluansi, délégué aux territoires d'industrie auprès du ministre de l'économie et des finances et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales : « Quelle approche pour accélérer le développement des territoires d'industrie ? »
Réunion du jeudi 24 janvier 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition de représentants de l'Association des ingénieurs territoriaux de France et du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales, sur l'impact, pour les collectivités territoriales, des textes récents en matière de simplification des normes
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 22 janvier 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Dominique Dhumeaux, président de l'AMR72, maire de la commune Fercé-sur-Sarthe, sur les questions relatives aux collectivités territoriales et à la décentralisation évoquées dans les « cahiers de doléances » réunis par l'Association des maires ruraux de France (AMRF) dans le contexte du mouvement des « gilets jaunes »
Réunion du jeudi 6 décembre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Serge Morvan, commissaire général à l'égalité des territoires, sur la mise en oeuvre de l'Agence nationale des territoires
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Quel avenir pour les services publics dans les territoires ? Les propositions du rapport du Comité Action Publique 2022 (CAP 2022) relatives aux collectivités territoriales et à l'action publique locale
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « Relations entre les collectivités territoriales membres de la métropole de Lyon près de quatre ans après sa mise en place »
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Rémy Rioux, directeur de l'Agence française de développement (AFD)