Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mardi 17 septembre 2013
commission du développement durable
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la 2e Chambre de la Cour des comptes, sur les conclusions du rapport public thématique consacré à la politique de développement des énergies renouvelables
Réunion du mardi 10 septembre 2013
commission des lois
Interdiction du cumul des mandats - Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Delphine Hedary, présidente du comité de pilotage des États généraux de la modernisation du droit de l'environnement, et de Mme Claude Chardonnet, consultante
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission du développement durable
Circulation des mégacamions et fret routier européen - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Egalité des territoires - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission du développement durable
Audition de M. Claude Belot, vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales »
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission du développement durable
Affichage environnemental - Table ronde
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission du développement durable
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Nomination des membres à la commission mixte paritaire
Véhicules électriques - Table ronde
Réunion du mercredi 29 mai 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Hélène Valade, présidente du Collège des directeurs du développement durable (C3D)
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission du développement durable
Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires économiques
Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des finances
Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission du développement durable
Modernisation de l'action publique territoriale - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des affaires économiques
Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission du développement durable
Réforme de la décentralisation - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel de Rosen, directeur général d'Eutelsat
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et services de transport
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission du développement durable
Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »
Réunion du mercredi 3 avril 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité
Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission du développement durable
Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réforme ferroviaire - Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de la mission de concertation
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission du développement durable
Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires économiques
Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mardi 19 mars 2013
commission du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, candidat désigné aux fonctions de président de la SNCF
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission des affaires économiques
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms
Réunion du mardi 12 mars 2013
commission du développement durable
Audition de M. Eloi Laurent, auteur du rapport « Vers l'égalité des territoires »
Commission nationale du débat public - Audition de M. Christian Leyrit, candidat désigné aux fonctions de président
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission du développement durable
Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Réunion du mardi 26 février 2013
commission du développement durable
Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde
Réunion du mardi 26 février 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice nationale du crédit aux entreprises
Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission du développement durable
Désignation de rapporteurs
Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 février 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 février 2013
commission du développement durable
Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission du développement durable
Transition vers un système énergétique sobre - Examen des amendements
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission du développement durable
Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture
Réunion du mardi 5 février 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission du développement durable
Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission du développement durable
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 15 janvier 2013
commission du développement durable
Nomination de rapporteurs
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général d'Air France
Audition de M. Jacques Rapoport, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Réunion du mardi 11 décembre 2012
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission du développement durable
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Etienne Guyot, Préfet, président de la « Société du Grand Paris »
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Questions diverses - Aménagement numérique du territoire
Société Aéroports de Paris - Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, candidat désigné aux fonctions de président directeur général
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports routiers) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (protection de l'environnement et prévention des risques) - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports ferroviaires et fluviaux) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'industrie française - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des finances
Compétitivité de l'industrie française - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission du développement durable
Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Dominique Dron, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission du développement durable
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF
Réunion du mardi 9 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires économiques
Situation de PSA Peugeot Citroën - Audition de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, auteurs du rapport du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies