Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des affaires européennes
Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia
Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du lundi 28 juin 2010
commission des lois
Réforme des collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des lois
Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission des affaires européennes
Les frontières de l'Europe Rapport d'information de M. Pierre Fauchon
Réunion du mardi 25 mai 2010
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité Avenir de la politique de cohésion Communication de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commission des affaires européennes
Élargissement Relations entre l'Union européenne et l'Ukraine Communication de MM. Gérard César et Simon Sutour
Réunion du mardi 11 mai 2010
commission des affaires européennes
Budget communautaire Audition de M. Alain Lamassoure, Président de la commission des budgets du Parlement européen
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des lois
Conseil économique, social et environnemental - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 4 mai 2010
commission des affaires européennes
Adhésion de l'Islande à l'Union européenne Communication de M. Charles Gautier
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des lois
Conseil économique, social et environnemental - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires européennes
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des affaires européennes
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec M. Jerzy Buzek, Président du Parlement européen1(*)
Réunion du jeudi 28 janvier 2010
commission des affaires européennes
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Francisco Villar, ambassadeur d'Espagne en France
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des lois
Réforme des collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 janvier 2010
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel
Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel
Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des lois
Réforme des collectivités territoriales - Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires européennes
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des lois
Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 1 décembre 2009
commission des affaires européennes
Eurovignette (texte E 3911) et Systèmes de transport intelligents (texte E 4200) Communication de M. Roland Ries
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission des lois
Loi de finances pour 2010 - Mission Conseil et contrôle de l'Etat - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission des affaires européennes
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commission des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen des 29 et 30 octobre Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 21 octobre 2009
commission des affaires européennes
Négociations relatives aux données de messagerie financière dans le cadre de la lutte contre le terrorisme Audition de M. Alex Türk, Président de la CNIL, Président du « Groupe des CNIL européennes »
Réunion du mercredi 21 octobre 2009
commission des finances
Proposition de résolution européenne - Exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et surveillance prudentielle des politiques de rémunérations - Examen du rapport
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des affaires européennes
Liste des secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone (E 4784) ; cas de la fabrication de briques et de tuiles Communication de M. Hubert Haenel
Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération Rapport de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 8 octobre 2009
commission des affaires européennes
Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires européennes
Évaluation de l'activité des agences européennes1(*) Rapport d'information de M. Denis Badré
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des finances
Contrôle budgétaire - Agences européennes - Communication