Réunion du mardi 12 juillet 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Etat des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé - Présentation du rapport
Transport aéronautique du futur - Echange de vues sur l'organisation d'une audition
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du jeudi 30 juin 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sécurité nucléaire - Examen du rapport d'étape
Réunion du mardi 21 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du jeudi 16 juin 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Transparence en matière de sûreté nucléaire
Réunion du mardi 31 mai 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, ouverte à la presse, sur l'organisation de la sécurité nucléaire
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 mai 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition sur la protection du coeur et des circuits critiques d'un réacteur
Réunion du jeudi 19 mai 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels
Réunion du vendredi 13 mai 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Gestion de crise en cas d'accident nucléaire
Réunion du jeudi 5 mai 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Deuxième session - L'implication des parties prenantes françaises et étrangères
Réunion du jeudi 14 avril 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sécurité nucléaire, place de la filière et son avenir - Présentation de l'étude de faisabilité
Réunion du mercredi 30 mars 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport d'activité 2010 - Audition du collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Réunion du mercredi 16 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Crise nucléaire au Japon - Table ronde
Réunion du mercredi 16 mars 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion conjointe - La crise nucléaire au Japon
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 15 février 2011
délégation aux collectivités territoriales
Les collectivités locales en Allemagne et au Danemark - Communication
Réunion du mercredi 9 février 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mardi 1 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Michèle Pappalardo, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Réunion du mardi 18 janvier 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Débat sur les conclusions du rapport
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Réunion du mardi 11 janvier 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Election d'un premier vice-président et d'un vice-président
Réunion du mercredi 8 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Déploiement du très haut débit - Communication
Télécommunications - Examen des amendements
Réunion du mardi 7 décembre 2010
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Prévention et traitement de l'obésité - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Télécommunications - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du groupe Areva
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen de l'article 99
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Loi de finances pour 2011 - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation de commissaires chargés de travaux de suivi
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie