Interventions en commission de René-Paul SAVARY - Session 2016-2017

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 1 août 2017

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Dominique Martin, candidat à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament

  • Réunion du mercredi 26 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - État des lieux et perspectives des mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées - Examen du rapport d'information

    Situation des urgences hospitalières, en liaison avec l'organisation de la permanence des soins - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Interrégimes en matière de retraite au service des assurés - Communication

    Pertinence des soins - Communication

  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Communication

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 28 juin 2017

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2016) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

    Prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 4 avril 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition conjointe de M. Daniel Marcelli, professeur émérite de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, et de Mme Viviane Kovess-Masféty, présidente de la commission spécialisée Évaluation, stratégie et prospective du Haut Conseil de la santé publique

    Audition de Mme Isabelle Coutant, sociologue, chargée de recherche au CNRS et membre de l'Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commission des affaires sociales

    Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides - Communication

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition conjointe de MM. Vincent Beaugrand, directeur général, Georges Papanicolaou, psychiatre, médecin-chef du centre de psychanalyse de la clinique Dupré, Philippe Lesieur, psychiatre, de la Fondation Santé des Étudiants de France (FSEF)

    Audition du Professeur Alain Ehrenberg, président du Conseil national de la santé mentale

  • Réunion du mardi 7 février 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition du Collège National des Universitaires de Psychiatrie (CNUP) représenté par le professeur Pierre Thomas, président, responsable médical du pôle psychiatrie, médecine légale et médecine en milieu pénitentiaire du centre hospitalier régional universitaire de Lille, et Mme Marie Rose Moro, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, et du docteur Bénédicte Barbotin, présidente de l'Association Française Fédérative des Étudiants en Psychiatrie (AFFEP)

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de Mmes Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice générale, et Céline Descamps, chargée de mission au bureau R4 (prises en charge post aigües, pathologies chroniques et santé mentale), de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS)

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques : Professeur Diane Purper-Ouakil, chef du pôle psychiatrie au centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier et responsable de la médecine psychologique pour enfants et adolescents à l'hôpital Saint Eloi, professeur Jacques Dayan, vice-président de l'association WAIMH France (World Association for Infant Mental Health), et professeur Manuel Bouvard, chef du service universitaire d'hospitalisation pour enfants et adolescents (SUHEA) au centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux

    Audition des docteurs Maryse Bonnefoy, médecin au centre de PMI de Lyon, Colette Bauby, médecin au centre de PMI de Gennevilliers, et Sylvaine Gissinger, pédiatre, représentant le Syndicat national des médecins de la protection maternelle et infantile (SNMPMI)

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté - Examen du rapport et du texte de la commission

    Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers

  • Réunion du mardi 24 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition du professeur Jean-Philippe Raynaud, chef de service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (SUPEA) au centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 17 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition conjointe de fédérations hospitalières : MM. David Gruson, délégué général, et Alexandre Mokédé, adjoint au délégué général, de la Fédération hospitalière de France (FHF), docteur Olivier Drevon, président, M. David Castillo, délégué général, et docteur Vincent Masetti, coordinateur médical CLINEA, de l'Union nationale des cliniques psychiatriques privées (Uncpsy), M. David Causse, coordonnateur du pôle santé social, et Mme Anne Charlotte de Vasselot, conseiller santé social, représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), et M. Gilles Moullec, vice-président, et Mme Luce Legendre, vice présidente, du Bureau national de l'Association des établissements participant au service public de santé mentale (ADESM)

    Audition de Mmes Viviane Kovess-Masféty, présidente de la Commission spécialisée évaluation, stratégie et perspective (CSESP), et Claudine Berr, présidente de la commission spécialisée maladies chroniques (CSMC), représentant le Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

  • Réunion du mardi 17 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition des docteurs Zinna Bessa, sous-directrice « Santé des populations et prévention des maladies chroniques », et Philippe Leborgne, adjoint à la cheffe du bureau de la santé mentale, de la Direction générale de la santé (DGS)

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mardi 10 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de M. Michel Laforcade, directeur général de l'Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine (ARS Nouvelle-Aquitaine), auteur du rapport relatif à la santé mentale

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2016

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Patrice Ract Madoux, président de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Luc Derepas, candidat la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (nouvelle lecture) - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 17 novembre 2016

    commission des finances

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    PLF pour 2017 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

    PLFSS pour 2017 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    PLFSS pour 2017 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

    PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)