Réunion du mardi 11 septembre 2012
commission du développement durable
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mardi 24 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 22 mai 2012
commission du développement durable
Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
Réunion du mercredi 11 avril 2012
commission du développement durable
Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Réunion du mercredi 11 avril 2012
commission des affaires économiques
Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Réunion du mercredi 4 avril 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Dispositifs de lutte contre le terrorisme - Audition de M. Marc Trévidic, juge d'instruction au pôle antiterroriste du tribunal de grande instance de Paris (TGI)
Réunion du mercredi 4 avril 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Audition de M. Benoît Faraco, porte-parole et coordinateur Changement climatique et énergies de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et pour l'homme
Audition de Mme Reine-Claude Mader, présidente de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV)
Réunion du mardi 3 avril 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Dispositifs de lutte contre le terrorisme - Table ronde d'experts
Réunion du mardi 3 avril 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 28 mars 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Audition de M. Paul Champsaur, président de l'Autorité de la statistique publique et de la commission sur le prix de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (ARENH)
Réunion du mercredi 28 mars 2012
commission du développement durable
Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mardi 20 mars 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Audition de M. Jean-Marc Jancovici, ingénieur conseil en énergie-climat
Réunion du mercredi 14 mars 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France
Réunion du mardi 13 mars 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)
Réunion du mercredi 7 mars 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Audition de M. Gérard Mestrallet, Président-directeur général de GDF Suez
Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie, et de M. Jean-Yves Ollier, directeur général
Audition de M. Pierre Radanne, expert des questions énergétiques et écologiques
Réunion du mardi 6 mars 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Émeric Oudin, PDG de la société Axe environnement et de M. Thierry Metreau, responsable réglementations et prescription
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission du développement durable
Constitution
Réunion du mardi 21 février 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Constitution du bureau
Réunion du mardi 21 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 15 février 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dispositions d'ordre cynégétique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Scission de la commission - Echange de vues
Réunion du mardi 10 janvier 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement
Réunion du mardi 20 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 15 décembre 2011
commission pour le contrôle de l'application des lois
Programme de travail
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la commission - Échange de vues
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Efficacité énergétique - Communication