Réunion du mercredi 15 juillet 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Stéphane Lissner et Martin Ajdari, respectivement directeur général et directeur général adjoint de l'Opéra national de Paris
Communications diverses
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Création » et « Patrimoine » - Communications (en téléconférence)
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux du groupe de travail sur le secteur « Sport » - Communications
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Médias audiovisuels » et « Recherche » - Communications
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de Covid-19 - Audition conjointe de M. Pierre-Jean Benghozi, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), et de Mme Anne Canteaut, directrice de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Presse », « Industries culturelles » et « Enseignement supérieur » - Communications (en téléconférence)
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur les politiques publiques en matière de jeunesse et de vie associative - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse (en téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique, sur la mise en place d'un traçage numérique dans le cadre de la stratégie de déconfinement (en téléconférence)
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission (en téléconférence)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 dans les secteurs de la culture, de la presse et de la communication (en téléconférence)
Réunion du lundi 6 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (en téléconférence)
Réunion du mercredi 1 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (par téléconférence)
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur la recherche « Quel rôle pour la science et les chercheurs dans la société d'aujourd'hui ? »
Réunion du mardi 3 mars 2020
CS Accélération et simplification de l'action publique
Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 27 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violences sexuelles dans le sport - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Réunion du mercredi 26 février 2020
CS Accélération et simplification de l'action publique
Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Procédure de législation partielle en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 février 2020
CS Accélération et simplification de l'action publique
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 5 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques - Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport Voyages au coeur des bibliothèques
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouveaux territoires de la culture - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Organismes extra-parlementaires - Communications
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sport, Jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Réunion du jeudi 14 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » et « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 5 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Réunion du mardi 1 octobre 2019
CE Souveraineté numérique
Examen du rapport