Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition d'associations représentant les victimes de l'accident de l'usine Lubrizol
Audition d'organismes nationaux spécialisés dans la maîtrise des risques technologiques et la surveillance de la qualité de l'air
Réunion du mercredi 29 septembre 2021
MI Méthanisation
Examen du rapport de la mission d'information relative à la méthanisation
Réunion du jeudi 15 juillet 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition d'Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), sur le rapport annuel du Centre pour 2020
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)
Projet de relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du jeudi 27 mai 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique sur les enjeux de la recherche française en milieu polaire
Présentation du rapport annuel pour l'année 2020 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires économiques
Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 18 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur le thème : « Réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités, ruralités »
Réunion du mercredi 12 mai 2021
MI Méthanisation
Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, et de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du jeudi 6 mai 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur « La recherche en milieu polaire menée par la France : état des lieux et perspectives »
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du jeudi 15 avril 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Communication de Didier Baichère, député, vice-président de l'Office, sur son projet de proposition de loi « Reconnaissance faciale et intelligence artificielle »
Examen de la note scientifique « Les modes de production de l'hydrogène » (Gérard Longuet, sénateur, rapporteur)
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur le thème : « Mobilité sociale et aménagement du territoire : comment restaurer la promesse républicaine de l'égalité des chances ? »
Réunion du jeudi 8 avril 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique « Les enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge » (Antoine Herth, député, rapporteur)
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« La réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? » - Audition de représentants d'associations d'élus locaux
Audition des représentants des inspections de l'État auteurs du rapport relatif aux dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l'emploi dans les territoires
Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de juristes
Réunion du mardi 6 avril 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur le thème : « Ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? » - Audition de Mme Marie-Claude Jarrot, présidente, MM. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), Patrice Vergriete, président délégué de la Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU), Mme Hélène Jacquot-Guimbal, vice-présidente de l'université Gustave Eiffel (UGE), M. Joël Baud-Grasset, président de la Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (FNCAUE), Mme Emmanuelle Lointier, présidente, et M. Thomas Breinig, vice-président de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF)
Réunion du mardi 30 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Continuité écologique des cours d'eau - Communication de M. Guillaume Chevrollier
Réunion du mardi 30 mars 2021
MI Méthanisation
Audition de représentants d'organisations syndicales agricoles - Audition de MM. Olivier Dauger, administrateur en charge des questions climatiques de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), Christophe Chatet, membre du conseil d'administration des Jeunes Agriculteurs, Georges Baroni, responsable de la commission énergie de la Confédération paysanne, et Alain Sambourg, représentant de la Coordination rurale
Réunion du jeudi 25 mars 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son avis rendu à la demande de l'Office « Impact de la crise de la Covid-19 sur les études et recherches portant sur la gestion des matières et déchets radioactifs »
Examen des conclusions de l'audition publique sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Questions diverses
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Bérengère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission des lois
Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« L'aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Olivier Bouba-Olga, professeur des universités en aménagement de l'espace et urbanisme à l'UFR de sciences économiques de l'université de Poitiers et chargé d'enseignement à Sciences Po Paris
« Quel bilan tirer pour l'attractivité des territoires concernés plus de dix ans après la réforme de la carte militaire ? » - Audition de Mme Line Bonmartel-Couloume, déléguée à l'accompagnement régional, du ministère des armées
Réunion du mercredi 17 mars 2021
MI Méthanisation
Représentants des industries gazières - Audition de MM. Frédéric Martin, directeur général adjoint de GRDF, Édouard Sauvage, directeur général adjoint d'Engie, et Thierry Trouvé, directeur général de GRT Gaz
Réunion du mardi 16 mars 2021
MI Méthanisation
Professionnels des énergies renouvelables - Audition de MM. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), Olivier Dauger et Jacques-Pierre Quaak, co-présidents de France gaz renouvelables (FGR)
Réunion du jeudi 4 mars 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique sur la phagothérapie (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur)
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au plan
Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 mars 2021
MI Méthanisation
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 3 février 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Quel rôle pour l'hydrogène vert dans la transition écologique ? » - Audition de MM. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat, ministère de la transition écologique, Philippe Boucly, président de l'association France Hydrogène, et Jacques Treiner, président du comité des experts de The Shift Project
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Laurence Tubiana, coprésidente du Comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat et de M. Jean-Pierre Cabrol, coprésident de l'association « Les 150 »
Présentation du rapport « Pollution plastique : une bombe à retardement ? » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif du Haut Conseil pour le climat
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques »
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques »
Réunion du jeudi 7 janvier 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Point de situation sur la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la SNCF
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Transition énergétique et climat » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de MM. Patrick Berche, Alain Fischer et Patrick Netter, membres de l'Académie nationale de médecine, sur les vaccins contre la covid-19
Réunion du mardi 17 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Réunion du jeudi 5 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Xavier Giguet, directeur général « territoires et ruralités », Laurent Rojey, directeur général « numérique », de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et de représentants de diverses associations d'élus locaux sur la mise en oeuvre du plan de relance dans les territoires
Réunion du jeudi 29 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Édouard Philippe, ancien Premier ministre
Réunion du jeudi 29 octobre 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Point de situation sur l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)
Audition de Mme Gisèle Rossat-Mignod, directrice, et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, Réseau de la Banque des territoires, Caisse des dépôts et consignations
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de M. Dominique Dunon-Bluteau, responsable du département scientifique Biologie-Santé de l'Agence nationale de la recherche (ANR) et des docteurs Dominique Martin, directeur général, et Stéphane Vignot, référent essais cliniques, de l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM)
Réunion du jeudi 15 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de MM. Justin Breysse, président de l'Intersyndicale nationale des Internes (ISNI), et Julien Flouriot, président du Syndicat des Internes des Hôpitaux de Paris (SIHP)
Audition de M. Louis Gautier, ancien secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Audition de Mme Claire Landais, ancienne secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune des professeurs Éric Maury, président de la Société de réanimation de langue française, Hervé Bouaziz, président de la Société française d'anesthésie et de réanimation, et Marc Leone, chef du service d'anesthésie-réanimation des hôpitaux universitaires de Marseille
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du jeudi 8 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis