Interventions en commission de Ladislas PONIATOWSKI - Session 2016-2017

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Avenir de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi conjoint avec la commission des affaires économiques

  • Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Groupe de suivi sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation

  • Réunion du mardi 18 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Impact économique et juridique de la normalisation volontaire - Présentation du rapport d'information

    Proposition de résolution européenne sur le paquet « Énergie » - Communication

  • Réunion du mardi 4 avril 2017

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition de M. Hubert Carré, directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), de M. Thierry Missonnier, directeur du Fonds régional d'organisation du marché du poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et de Mme Émilie Gélard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication

  • Réunion du mardi 4 avril 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Hubert Carré, directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), de M. Thierry Missonnier, directeur du Fonds régional d'organisation du marché du poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et de Mme Émilie Gélard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commission des affaires économiques

    Audition conjointe de représentants des industries des métiers d'art et du luxe : M. Pascal Morand, Président exécutif de la Fédération française de la couture, du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode, M. Pascal Rousseau, Secrétaire général de Richemont Holding France, M. Francis Chauveau, Directeur industriel de Puiforcat, Mme Bernadette Pinet-Cuoq, Président délégué de l'Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles, M. Jean Cassegrain, Directeur général de Longchamp

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commission des affaires économiques

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean François Carenco, candidat proposé aux fonctions de président du collège de la Commission de régulation de l'énergie

    Situation de l'entreprise Alstom - Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom

  • Réunion du mardi 7 février 2017

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    commission des affaires économiques

    Paquet « Énergie » de la Commission européenne - Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relative à l'autoconsommation d'électricité et relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    commission des affaires économiques

    Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 24 janvier 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi ratifiant deux ordonnances relatives à l'autoconsommation d'électricité et aux énergies renouvelables - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2017 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre, sur les négociations relatives au TTIP

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2016

    commission des affaires économiques

    Négociations relatives au TTIP (traité transatlantique) - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commission des affaires économiques

    Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen du rapport et du texte de la commission

    Article 13 - Audition de Mme Isabelle de Silva, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat