Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond (11 ter, 11 septies B, 11 sexdecies, 12 à 12 quinquies, 15 bis et 16 B)
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mardi 17 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage » - Examen du rapport d'information
Audition de M. Stéphane Bouillon, préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, coordonnateur du plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage
Réunion du mardi 20 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Gilles Leblanc, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (Acnusa)
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communications diverses
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport et du texte de la commission, en première lecture
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : communication de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat