Réunion du jeudi 30 juin 2016
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et laïcité » - Premier échange de vues
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires sociales
Politique du médicament - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 14 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires sociales
Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 12 mai 2016
délégation aux droits des femmes
Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Table ronde
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires sociales
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 9 mars 2016
délégation aux droits des femmes
Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno et Mireille Jouve
Réunion du mercredi 9 mars 2016
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 16 février 2016
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et accompagner les personnes prostituées - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 février 2016
délégation aux droits des femmes
Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
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- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
Réunion du jeudi 28 janvier 2016
délégation aux droits des femmes
La laïcité dans le sport féminin : un enjeu avant les Jeux Olympiques de Rio - Audition de Mme Françoise Morvan, présidente de la Coordination française pour le Lobby Européen des Femmes (CLEF) et de Mme Annie Sugier, vice-présidente de la CLEF, présidente de la Ligue du droit international des femmes
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les aspects juridiques de la traite des êtres humains
L'égalité entre femmes et hommes contre les intégrismes religieux
Réunion du mardi 12 janvier 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
délégation aux droits des femmes
Les femmes victimes de la traite des êtres humains
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la MIPROF (Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains)
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 29 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Michèle Ramis, ambassadrice chargée de la lutte contre la criminalité organisée, sur les femmes victimes de la traite des êtres humains
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
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- Intervention 20
Réunion du lundi 12 octobre 2015
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
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- Intervention 45
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des droits des femmes auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Femmes et lutte contre le changement climatique - La délégation aux droits des femmes et la COP 21 : bilan de la table ronde du jeudi 25 juin 2015
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen du rapport
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales
Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
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- Intervention 16
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- Intervention 20
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- Intervention 62
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- Intervention 69
- Intervention 70
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- Intervention 79
- Intervention 80
- Intervention 81
- Intervention 82
- Intervention 83
- Intervention 84
- Intervention 85
- Intervention 86
- Intervention 87
- Intervention 88
- Intervention 89
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Programme de travail de la délégation